Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
974
,
14 germinal an 9
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enlèvement des boues (n° 26 page 114R).
976
,
10 novembre 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation d'un membre du conseil municipal pour faire partie de la commission de statistique agricole (page 98).
1007
,
2 juillet 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : crédits (page 344).
984
,
29 janvier 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de la maison de retraite de la Seigneurie 10 rue Régnault (page 21).
90W/11
,
24 mars 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 377).
989
,
29 novembre 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de logement et de frais de bureau au commissaire de police (page 653).
993
,
5 avril 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Honoraires d'avocat à maître Brandon (page 80).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage de la rue Auger (page 294).
987
,
28 mai 1886
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des emplacements publicitaires (page 89).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une taxe locative des locaux professionnels (page 141).
1007
,
30 décembre 1935
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire (page 111).
988
,
7 janvier 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, taux de la rétribution mensuelle à payer pour chacun des élèves et nombre d'élèves à recevoir gratuitement (n° 6/125 page 97).
977
,
10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal au conseil d'administration de la maison pour tous (page 41).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 35 rue Magenta (lots 11 et 29), exercice du droit de préemption : décision 1988-205 (page 50).
90W/21
,
2 juin 1988
décision du maire