Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (7ms)
1001
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28 décembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation de huit employés du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) au congrès de musicothérapie (page 7).
90W/4
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29 septembre 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail de location à madame Lebrun d'un appartement sis 80 rue Charles Nodier : décision 1990-124 (page 83).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur Ricoh 4415 installé à l'Économat, contrat SMT Ricoh : décision 1996-129 (folio 36).
400W/12
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22 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du quai de l'Ourcq, demande d'enquête parcellaire (page 56).
90W/2
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24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de remplacement de maîtres absents à l'école élémentaire Joliot-Curie et soutien aux enseignants et aux parents dans leur action (page 25).
90W/9
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1er février 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École municipale des sports, relèvement des cotisations annuelles de danse rythmique moderne (page 54).
90W/4
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2 mars 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente Mereuze, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1987-408 (page 32).
90W/19
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12 octobre 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des activités sportives pour 1984-1985 (page 89).
90W/12
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12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien ménager de l'immeuble 28 rue Davoust, contrat société Assainissement bâtiment : décision 1986-123 (page 95).
90W/15
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25 juin 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Bail de location à madame Pleinecassagne d'un appartement sis 80 rue Charles-Nodier : décision 1990-128 (page 85).
190W/23
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5 juin 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Achat d'une pompe à incendie (page 134).
986
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17 août 1883
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit de 4817,50 francs pour solder le prix du terrain acquis pour l'agrandissement du cimetière (page 111V).
978
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1er février 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrains cadastrés sections Z n° 92 et AB n° 17 composant pour partie le square de la République, transfert de gestion au profit de la commune (folio 15).
400W/9
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11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission Altulor (page 3).
7W/58
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27 février 1970
délibération du conseil municipal