Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement du legs Berberian (page 15).
90W/17
,
5 mars 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de deux camions type B 70 35 D pour le garage municipal, marché négocié RIV SA : décision 1987-303 (page 69).
90W/18
,
17 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Opération Ticket sport, convention avec le ministère de la Jeunesse et des sports pour 1994 (folio 35).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation d'une boîte aux lettres au 16, rue de Paris (page 386).
990
,
9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété sise 10, rue Honoré (page 154).
7W/56
,
29 mars 1968
Registre des délibérations. - Expropriation du 51, rue Victor-Hugo pour reconstruction du collège d'enseignement technique, provision à l'avoué (page 141).
7W/55
,
29 janvier 1965
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - École municipale de danse, barème d'inscription (page 42).
90W/7
,
26 juin 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de protection anti-vol de la bibliothèque Romain-Rolland, contrat de vérification et de remplacement des pièces défectueuses : décision 1987-210 (page 8).
90W/18
,
2 avril 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes en 1887 (page 296).
988
,
26 août 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rémunération du personnel en 1963 (page 36).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection à la chambre des métiers de la Seine-Saint-Denis, désignation des membres de la commission administrative chargée de l'établissement des listes électorales (page 26).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de mobilier scolaire pour les établissements scolaires de la ville de Pantin, marché négocié avec BRM : décision 1980-93 (page 51).
90W/7
,
26 juin 1980
décision du maire
Registre des délibérations. - Subvention compensatrice des exonérations de taxe foncière, décision budgétaire modificative n° 1 (folio 86).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restauration scolaire et centres de loisirs, tarifs et quotients familiaux en 1989-1990 (page 18).
190W/21
,
22 juin 1989
délibération du conseil municipal