Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
759W/1659
,
juillet 1993
photographie
37 rue Benjamin-Delessert, agrandissement et modification de bâtiments à usage d'habitation et de commerce : permis de construire PC 63B0996.
43W/8/8
,
1963
permis de construire
Conseils d'administration (19 février et 7 avril 2016).
734W/2
,
2016
Sinistres avec dommages corporels : dossiers d'indemnisation.
619W/5
,
2001-2005
Registre des délibérations. - Entretien d'une machine à calculer, avenant n° 1 au contrat CEMAB : décision 1985-70 (page 98).
90W/13
,
10 mai 1985
décision du maire
13 rue Lapérouse, modification de devanture d'un restaurant : permis de construire PC 83B0461.
129W/55/6
,
1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Recettes et dépenses du rôle du garde champêtre pour 1814, examen (page 27R).
975
,
15 octobre 1815
délibération du conseil municipal
Pigeons-voyageurs, recensement (1922, 1938-1970). Affaires militaires, secours aux familles de réservistes dites nécessiteuses (1861-1894).
H/6
,
1861-1970
Revenu minimum d'insertion (RMI) : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.
476W/52
,
07/2005-12/2005
Registre des délibérations. - Soumission pour achat d'une pompe d'épuisement (page 229).
1004
,
23 mars 1928
délibération du conseil municipal
Conseil de révision, classe 1960 : affiche.
1Fi/1502
,
20 février 1959
affiche
Conseil municipal du 18/02/10 : dossiers de séance Marchés (n°31-32-33-34-35-36-37), Affaires techniques (n°38), Intercommunalité (n° 39-40-41).
604W/3
,
2010
Le régime municipal dans les divers pays
BIBH/FON/007
,
308, IIIème congrès international des villes, 3ème question
35 rue Auger, édification d'un hangar provisoire à usage d'entrepôt : permis de construire PC 53B3610.
43W/6/7
,
1953
permis de construire
Dossiers médicaux (de 38668 à 39045).
519W/85
,
2004