Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (58ms)
1008
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7 février 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vérification du système d'alarme de la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat d'entretien société Alarmelec : décision 1986-61 (page 48).
90W/15
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8 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification du système d'alarme de la mairie annexe de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, contrat d'entretien société Alarmelec : décision 1986-62 (page 49).
90W/15
,
8 avril 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification et assistance technique d'un analyseur de gaz installé au garage municipal, contrat Facom : décision 1994-152 (folio 83).
400W/7
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26/10/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification et entretien d'un tableau de chronométrage BT 5010 pour le gymnase Hasenfratz, contrat Bodet SA : décision 1994-173 (folio 9 verso).
400W/8
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6 décembre 1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification et entretien des extincteurs d'incendie au 60 rue Charles-Auray et 32 rue Méhul, contrat société Harden : décision 1985-135 (page 50).
90W/14
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6 septembre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification périodique des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat CEP : décision 1993-24 (folio 48).
400W/3
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20 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification périodique et assistance technique pour l'analyseur de gaz installé au garage municipal, contrat Facom : décision 1996-17 (folio 96 verso).
400W/10
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1er février 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérification périodique réglementaire et analyse du pyralène du poste de transformation Panfete, contrat Association interprofessionnelle de France (AINF) : décision 1993-1 (folio 31 verso).
400W/3
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4 janvier 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérifications périodiques d'une alarme au service Urbanisme 94 avenue du Général-Leclerc, contrat : décision 1991-56 (page 17).
190W/26
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15 mars 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérifications périodiques de l'installation de détection intrusion à la halte-garderie sise 45 C avenue de la Division-Leclerc, contrat : décision 1991-114 (page 81).
190W/26
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26 juin 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérifications périodiques des appareils de levage, ascenseurs et monte-charges de treize bâtiments communaux, contrat Contrôle et prévention (CEP) : décision 1992-167 (folio 30).
400W/3
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31 décembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Vérifications sur les installations de protection d'alarme, contrat Gardovol : décision 1987-278 (page 45).
90W/18
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3 juin 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu (page 115).
1003
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 169).
1002
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3 août 1922
délibération du conseil municipal