Désordre apparent, ordre caché
BIBH/URB/055
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Registre des délibérations. - Étude paysagère sur l'ensemble du territoire de la ville, note d'honoraire du Bureau d'étude pour l'urbanisme et le paysage Larue et associés pour remise d'étude : décision 1994-165 (folio 5).
400W/8
,
23 novembre 1994
décision du maire
Ma ville en mieux : résultat d'ensemble
BIBL/OPI/09
,
mai 1994
Registre des délibérations. - Opération de construction de 26 logements en prêt locatif aidé très social (PLATS) sur la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Chocolaterie, garantie communale à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) 3F pour un emprunt de 9 000 000 francs (folio 49).
400W/13
,
30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone (PAZ) (folio 3 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Vers une architecture
BIBH/URB/051
,
243
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Quatre-Chemins, renouvellement et extension (folio 74).
400W/5
,
9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le quartier Centre-Ville et Sept-arpents, approbation du dossier d'étude pré-opérationnelle et de la convention de suivi-animation et de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale avec le Pact-Arim 93 (folio 75 verso).
400W/8
,
7 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 16 rue du Congo, cession au profit du département de la Seine-Saint-Denis à un prix modifié (folio 22).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation de l'immeuble sis 137 avenue Jean-Lolive en vue de son intégration au secteur des habitations à loyer modéré (HLM), versement d'une subvention de 2 060 000 francs au titre de la surcharge foncière (folio 89).
400W/1
,
14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réaménagement du square Diderot, convention de mission d'étude avec Isabelle Schmidt, paysagiste : décision 1996-154 (folio 58 verso).
400W/12
,
24 octobre 1996
décision du maire
La ville en toutes lettres
BIBH/ART/062
,
n.
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, définition d'un périmètre d'étude et de mesures conservatoires en vue d'une opération d'aménagement (folio 62).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Débat sur l'action foncière en 1996 et acquisition des charges foncières relatives à la dernière tranche de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville (folio 61 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de 33 logements en prêt locatif aidé (PLA) dont trois en PLA très social (PLATS) dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, modification de la garantie communale à la société SAREL pour un emprunt de 12 297 579 francs (folio 2).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal