Toutes les ressources traitement des déchets 37 résultats (3ms)
1Fi/3020
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29 avril 1970
affiche
Collecte des ordures ménagères pour 1958-1963 à Malakoff : affiche.
1Fi/2436
,
1957
affiche
Registre des délibérations. - Fourniture et entretien de récipients de collecte de déchets ménagers, approbation des dossiers techniques et autorisation de conclusion du marché par voie d'appel d'offres (folio 73 verso).
400W/10
,
20 décembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Missions d'assistance, de conseil, d'élaboration et de fabrication de matériel de communication pour l'extension de la collecte sélective des ordures ménagères, marché négocié Urcom : décision 1997-15 (folio 59).
400W/13
,
19 février 1997
décision du maire
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices : affiche.
1Fi/2298
,
15 décembre 1926
affiche
Enlèvement des boues et immondices : affiche.
1Fi/2207
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8 octobre 1904
affiche
Registre des délibérations. - Instauration de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et transformation de la redevance d'enlèvement des déchets commerciaux et semi-industriels en redevance spéciale (folio 10).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Dépôt de gadoues chemin du Trou Vanou à Romainville, enquête commodo et incommodo : affiche.
1Fi/2304
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20 février 1895
affiche
Registre des délibérations. - Étude et assistance technique dans le cadre de la généralisation de la collecte sélective des déchets ménagers à l'ensemble de la Ville, marché négocié Bureau d'études techniques BERIM : décision 1996-121 (folio 32).
400W/12
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14 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Service public de collecte des ordures ménagères, approbation des dossiers techniques (folio 9 verso).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Retrait de la commune de Villemomble du Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), avis favorable (folio 26).
400W/4
,
30 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des droits de voirie, de location de poubelles et conteneurs et de collecte des déchets commerciaux et semi-industriels pour 1993 (folio 3 verso).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Enlèvement des boues et immondices : affiche.
1Fi/2574
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21 novembre 1894
affiche
Registre des délibérations. - Collecte sélective des déchets ménagers, demande de concours financier (folio 44).
400W/9
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1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Enlèvement des ordures ménagères, boues et immondices pour 1927 et 1928 : affiche.
1Fi/2544
,
15 décembre 1926
affiche