Toutes les ressources réseau routier 26 résultats (2ms)
1Fi/338
,
1er février 1879
affiche
Arrêté règlementaire concernant les permissions de voirie : affiche.
1Fi/2246
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14 juin 1911
affiche
Voie industrielle autour de Paris, projet : affiche.
1Fi/2248
,
7 mai 1874
affiche
Arrêté relatif aux nouvelles dénomination des voies de la commune des Lilas : affiche.
1Fi/2249
,
24 juin 1868
affiche
Conservation des routes, délibérations de la préfecture : affiche.
1Fi/2251
,
7 germinal an X
affiche
Arrêté municipal relatif aux voitures, aux charrettes, à la voirie, aux logements militaires, à la tranquillité, aux chiens, à la salubrité, aux neiges et glaces, aux ordures, aux cheminées, à l'échenillage et aux comestibles : affiche.
1Fi/2709
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10 août 1878
affiche
Arrêté municipal relatif à la voirie et à la circulation : affiche.
1Fi/2730
,
18 juillet 1878
affiche
Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection totale de la rue du Congo et réfection partielle de la chaussée du passage Roche, approbation des dossiers techniques et conclusion du marché de travaux (folio 89 verso).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inscription des réserves pour élargissement de voirie au profit du Département dans le cadre de la révision du plan d'occupation des sols (POS), vœu du conseil municipal (folio 84 verso).
400W/7
,
26/10/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transfert de certaines voies départementales dans le domaine communal et de certaines voies communales dans le domaine départemental, convention avec le Département (folio 50).
400W/8
,
26 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre qui de droit relative à l'affaissement de terrain rue Lépine, note de frais et honoraires de maître Boisivon : décision 1995-108 (folio 93 verso).
400W/9
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11 août 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux d'injection de comblement des vides francs et d'injection de clavage des zones décomprimées rue Gabrielle-Josserand entre la rue Diderot et la villa des Jardins, marché négocié SCS : décision 1995-39 (folio 1).
400W/9
,
31 mars 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Répartition des charges relatives aux travaux d'aménagement de la rue du Pré-Saint-Gervais, approbation d'une convention financière avec le Département (folio 23 verso).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de trottoirs et chaussées, approbation des dossiers techniques (folio 10).
400W/10
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27 septembre 1995
délibération du conseil municipal