Toutes les ressources garde nationale 64 résultats (2ms)
978
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23 novembre 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, avis du conseil sur le maintien d'une subdivision de cavalerie (page 21R).
978
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9 novembre 1851
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 112V).
975
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12 septembre 1830
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 113R).
975
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13 septembre 1830
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde (page 114R).
975
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21 septembre 1830
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, construction d'un corps de garde, habillement et équipement (page 116V).
975
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1er octobre 1830
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 3 page 1R).
976
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28 février 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, contrôle (n° 30 page 20V).
976
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06 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien (page 138V).
975
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9 septembre 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses d'entretien prévues aux budgets de 1831 et 1832 (page 136R).
975
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10 mai 1832
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Garde nationale, dépenses de réparation d'armes (n° 17/183 page 150).
977
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15 août 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Poinçonnement et marquage des fusils de la garde nationale (n° 4 page 1V).
978
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14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 22 page 12V).
976
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10 novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un local pour l'école primaire, le secrétariat et les archives de la mairie, ainsi que le corps de garde (n° 21 page 11V).
976
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1er novembre 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Restitution des droits d'octroi et entretien de la garde nationale, ouverture d'un crédit supplémentaire (n° 333 page 266).
977
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10 mai 1848
délibération du conseil municipal