Toutes les ressources fonctionnaire territorial 39 résultats (1ms)
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sanitaire et sociale (folio 66).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière administrative (folio 63 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière technique (folio 67 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 35 verso).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière sportive (folio 68 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistants dentaires et manipulateurs radio, intégration dans un nouveau grade d'emploi (folio 96 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, état des effectifs pour 1995 (folio 97 verso).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Filière sanitaire et sociale, attribution du régime indemnitaire des psychologues (folio 47).
400W/10
,
30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Fin des résultats