Toutes les ressources fonctionnaire territorial 39 résultats (1ms)
1Fi/1717
,
26 septembre 1946
affiche
Registre des délibérations. - Transformations de postes (folio 63).
400W/4
,
26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des effectifs du personnel communal, transformations de postes (folio 68 verso).
400W/3
,
11 février 1993
délibération du conseil municipal
Emplois réservés communaux, liste : affiche.
1Fi/2129
,
30 novembre 1964
affiche
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière administrative (folio 63 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformations de postes compte tenu des avancements de grade dans les filières sportive et médico-sociale (folio 9).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification de l'échelle de rémunération du responsable du service des Sports (folio 86 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel communal, modification des effectifs (folio 73).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Transformation de postes compte tenu du plan de développement informatique des services communaux (folio 45).
400W/4
,
29 avril 1993
délibération du conseil municipal
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