Toutes les ressources fiscalité 97 résultats (3ms)
1Fi/3097
,
22 août 1973
affiche
« Les maires de la Seine protestent... contre les majorations des impositions communales » : affiche.
1Fi/668
,
1962
affiche
Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.
1Fi/1849
,
15 octobre 1926
affiche
Manifestation contre la hausse des impôts locaux à l´appel de la municipalité : affiche.
1Fi/3206
,
1976
affiche
« Vos impôts locaux sont trop lourds, pourquoi ? », déclaration de l´Union des maires de l'agglomération parisienne : affiche.
1Fi/3148
,
1974
affiche
Octroi de la commune de Bagnolet, arrêté de prorogation : affiche.
1Fi/2214
,
19 décembre 1871
affiche
Taxe municipale sur les chiens pour 1886 : affiche.
1Fi/1855
,
1er octobre 1885
affiche
« Les impôts locaux s´alourdissent sans cesse », déclaration de l´Union des maires de la Seine : affiche.
1Fi/3111
,
1972
affiche
Impôts, « L´État prend » : affiche.
1Fi/3113
,
1972
affiche
« Non au paiement des impôts le 15 janvier » : affiche.
1Fi/1836
,
s.d.
affiche
Registre des délibérations. - Réunions sportives organisées par les associations locales, exonération de la taxe sur les spectacles (folio 76 verso).
400W/4
,
21 juin 1993
délibération du conseil municipal
Avis aux patentes, nouveaux tarifs : affiche.
1Fi/1846
,
23 février 1908
affiche
Publication des rôles des contributions personnelles, mobilières et des patentes : affiche.
1Fi/1867
,
18 février 1892
affiche
« Pour la justice fiscale, le conseil municipal a pris position dans sa séance du 16 juillet 1965 » : affiche.
1Fi/2919
,
1965
affiche
Manifestation contre la hausse des impôts locaux : affiche.
1Fi/3207
,
13 décembre 1975
affiche