Toutes les ressources équipement socio culturel 27 résultats (2ms)
400W/13
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30 janvier 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état et agrandissement de l'antenne de quartier des Quatre-Chemins sise 42 avenue Édouard-Vaillant, demande de subvention (folio 66 verso).
400W/13
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27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Équipement de quartier aux Courtillières, étude d'implantation (folio 24 verso).
400W/7
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23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de création d'une Cité des arts sur les terrains du Fort d'Aubervilliers, versement d'une subvention (folio 61 verso).
400W/4
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26 mai 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouvelle bibliothèque Romain-Rolland intégrée à la maison de quartier des Courtillières, approbation du programme d'investissement de l'équipement mobilier et informatique (folio 78 quarter).
400W/13
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27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de la réalisation de la maison de quartier des Courtillières, contrat Syncor : décision 1997-18 (folio 61 verso).
400W/13
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26 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Mise en place de locaux provisoires préfabriqués devant servir de maison de quartier aux Courtillières, contrat de maîtrise d'œuvre avec Henri Nardin, architecte : décision 1996-72 (folio 77).
400W/11
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14 mai 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Maison de quartier, local associatif et antenne mairie sis 42-44 rue des Pommiers, bail de location avec la Société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) : décision 1994-117 (folio 47 verso).
400W/7
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07/09/1994
décision du maire
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, marché de travaux (folio 76).
400W/12
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28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, lancement d'une consultation par voie de concours pour le choix du concepteur et approbation du dossier de consultation (folio 45 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, lancement d'une consultation par voie de concours pour le choix du concepteur et désignation du jury de concours d'architecture (folio 44 verso).
400W/10
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30 novembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 98 verso).
400W/11
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 46).
400W/12
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19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 98).
400W/11
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20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, approbation du programme d'investissement (folio 78 verso).
400W/13
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27 mars 1997
délibération du conseil municipal