Toutes les ressources équipement socio culturel 27 résultats (3ms)
1Fi/3409
,
1980
affiche
Registre des délibérations. - Activités socio-éducatives, revalorisation des tarifs pour 1996-1997 (folio 3).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 28).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs (folio 38).
400W/9
,
1er juin 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1993-1994 (folio 95).
400W/4
,
6 juillet 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Activités socio-culturelles et sportives, revalorisation des tarifs pour 1994-1995 (folio 17).
400W/7
,
23/06/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement d'un équipement public de quartier au sein d'un immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 1 550 000 francs (folio 39 verso).
400W/8
,
19 janvier 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication du maire sur les affaires en cours : avancement des travaux des zones d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église et de la Chocolaterie, construction du centre administratif, réhabilitation de la cité des Auteurs, réhabilitation du parc des Courtillières, construction de la maison de quartier des Courtillières et contrôle de la chambre régionale des comptes (folio 2 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du Département (folio 16).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Consultation juridique pour le Centre national de la danse, note de frais et honoraires de Philippe Terneyre : décision 1997-17 (folio 61).
400W/13
,
19 février 1997
décision du maire
Registre des délibérations. - Démolition du bâtiment actuel et implantation du chantier de réalisation de la maison de quartier des Courtillières, vote de crédits par anticipation du budget primitif 1997 (folio 97).
400W/12
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, approbation du programme d'investissement (folio 78 verso).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, choix du projet architectural et attribution du marché de maîtrise d'œuvre (folio 98).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maison de quartier des Courtillières, installation provisoire de bâtiments préfabriqués (folio 98 verso).
400W/11
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal