Toutes les ressources Vaucanson (rue) 89 résultats (3ms)
487W/49/6
,
1996
permis de démolir
Registre des délibérations. - Deux parcelles sises 14-18 rue des Grilles et 5 rue Vaucanson, acquisition au franc symbolique (folio 44).
400W/6
,
3 mars 1994
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/1.
487W/49/2
,
2001-2002
permis de construire
[5] rue Vaucanson, construction d'un bâtiment d'habitation : permis de construire.
21W/33/2, 4Fi/2016/1, 4Fi/2016/2
,
1896
permis de construire
13-19 rue Vaucanson, ravalement des façades sur cour et du pignon est : déclaration préalable de travaux DP 14B0006.
692W/39/5
,
11/02/2014-15/04/2014
déclaration préalable
7 rue Vaucanson et 1 rue Beaurepaire, percement de baies : permis de construire.
21W/33/3, 4Fi/2011
,
1923
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018.
487W/49/1
,
2000-2002
permis de construire
Terrain sis à proximité du centre de vacances de Saint-Martin-d'Ecublei, dossier d'échange entre la Ville et des particuliers : délibération, notes, acte d'échange, correspondance (1947-2003). Immeuble vacant et sans maître sis 43 rue Toffier-Decaux, projet d'incorporation dans le domaine communal : acte de décès, correspondance (2004-2012). Terrain nu sis 18-20 rue Vaucanson, projet d'action de régulation foncière : déclaration d'intention d'aliéner, notes, correspondance (2011). Immeuble sis 46-48 rue Victor Hugo, dossier d'acquisition à la SCI 46-48 Victor-Hugo des lots 1873-1874 n° 96-191 : avis de France domaine, délibérations, promesse de vente, correspondance (1994-1995). Immeuble sis 59 rue Victor-Hugo, dossier d'acquisition à des particuliers n° 08-364 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2006-2009).
695W/36
,
1947-2012
10 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de rapport : permis de construire.
21W/33/4, 4Fi/2008/1, 4Fi/2008/2, 4Fi/2008/3
,
1929
permis de construire
Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, garantie communale d'emprunt à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) pour un emprunt de 3 600 000 francs (folio 24).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement des terrains sis rue du Pré-Saint-Gervais, rue des Grilles et rue Vaucanson, convention d'aménagement avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 23 verso).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 31 rue du Pré-Saint-Gervais et parcelles de terrain sises 10 rue des Grilles et 2 rue Vaucanson, cession (folio 23).
400W/8
,
15 décembre 1994
délibération du conseil municipal
Îlot 51 et zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson : photographies.
759W/1972
,
18 mars 1998
photographie
Inauguration de la maison d'accueil de personnes âgées dépendantes (MAPAD) des Jardins de Pantin rue Vaucanson : photographies.
759W/1843
,
10 février 2004
photographie
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