Toutes les ressources Scandicci (rue) 102 résultats (3ms)
1Fi/3196
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29 mai 1976
affiche
Rue Scandicci. - Bureaux : permis de construire.
43W/152
,
1973
permis de construire
2 rue Scandicci : déclaration de travaux DT 94B0026.
271W/45/7
,
1994-1995
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles sis 1-7 rue Auger, 17 rue Auger, 15-21 rue Auger, 12 bis rue Scandicci et sans numéro rue Scandicci, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision n° 1991-231 (folio 14).
400W/1
,
30 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Travaux de sécurité de la résidence des Coursives sise rue Scandicci, garantie communale à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) du Logement français pour un emprunt de 1 338 000 francs (folio 61 verso).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'amélioration de la résidence des Coursives sise rue Scandicci, garantie communale d'emprunt à la société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) du Logement français pour un emprunt de 1 900 000 francs (folio 61).
400W/6
,
31 mars 1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de sécurité de la résidence des Coursives sise rue Scandicci, garantie communale d'emprunt à la SA d'habitations à loyer modéré (HLM) du Logement français pour le remboursement d'un emprunt de 1 338 000 francs (folio 32).
400W/7
,
07/07/1994
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Rue Auger, avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un ouvrage sous dalle et aménagement paysager de la dalle : permis de construire 73-907.
487W/27/1
,
1973-1977
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 24-34 rue Scandicci, construction d'un immeuble de 177 logements dit le Trisolaire et d'un parking : permis de construire 73-913.
487W/27/2
,
1973-2003
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Avenue du Général-Leclerc et 30 rue Scandicci, construction d'une station service et d'un ensemble commercial : permis de construire 74-1156.
487W/28/1
,
1974-1977
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Rue Auger, avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un immeuble de 350 logements : permis de construire 78-97/1.
487W/28/2
,
1973-1978
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un ensemble de 335 logements : permis de construire 78-97.
487W/29/1
,
1978-1979
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un ensemble de 295 logements : permis de construire 78-97 (dossier complémentaire).
487W/29/2
,
1978
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 14 rue Scandicci, aménagement de bureaux et de réserves dans la tour Essor : permis de construire 78-150.
487W/29/3
,
1978-1979
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - Avenue Jean-Lolive et rue Scandicci, construction d'un ensemble de 291 logements : permis de construire 78-97/1.
487W/30/1
,
1978-1979
permis de construire