Toutes les ressources Lépine (rue) 161 résultats (3ms)
668W/28/2
,
11/04/2013-05/11/2013
permis de construire
11 rue Lépine : déclaration de travaux DT 04B0093.
503W/22/1
,
2004
déclaration de travaux
4 rue Lépine, pose de quatre fenêtres de toit : déclaration préalable DP 20B0112.
822W/17/1
,
2020-2021
déclaration préalable
8 rue Lépine : permis de construire.
43W/126/1
,
1957
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre qui de droit relative à l'affaissement de terrain rue Lépine, note de frais et honoraires de maître Boisivon : décision 1994-119 (folio 48 verso).
400W/7
,
24/08/1994
décision du maire
[22] rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/19, 4Fi/1520
,
1930
permis de construire
56 rue Lépine et 21 rue Boieldieu : déclaration préalable DP 17B0108.
743W/21/4
,
15/09/2017-30/01/2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Compagnie générale des eaux relative à l'affaissement rue Lépine, autorisation d'ester en justice et désignation de maître Seban pour représenter la commune : décision 1994-27 (folio 28 verso).
400W/6
,
23 février 1994
décision du maire
164-166 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], rue Lépine et rue de Palestro, construction d'un hangar : permis de construire.
21W/27/22, 4Fi/1781/2, 4Fi/1781/3, 4Fi/1781/4
,
1945-1946
permis de construire
168 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris] et rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/27/23, 4Fi/1782/4
,
1907
permis de construire
34 bis rue Lépine et 3 rue Boieldieu, construction d'une annexe aux magasins de parfumerie : permis de construire.
21W/20/28, 4Fi/1531
,
1927
permis de construire
43 rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/37, 4Fi/1508
,
1926
permis de construire
15 rue Lépine, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/12, 4Fi/1493/1
,
1924
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Compagnie générale des eaux relative à l'affaissement rue Lépine, autorisation d'ester en justice et désignation de maîtres Seban et Perritaz pour représenter la commune : décision 1994-24 (folio 27).
400W/6
,
15 février 1994
décision du maire
4-6 rue Lépine et 5-7 rue Palestro : permis de démolir PD 01B0016.
460W/19/3
,
2001-2002
permis de démolir