Toutes les ressources Foyers (cité des) 24 résultats (2ms)
191W/12/4
,
1990
déclaration de travaux
4 cité des Foyers : déclaration préalable DP 16B0051.
743W/10/11
,
10/06/2016-07/02/2017
déclaration préalable
5 cité des Foyers, modification des façades et aménagement intérieur d'un pavillon : permis de construire PC 79B0191.
129W/25/7
,
1979
permis de construire
3 cité des Foyers : déclaration préalable de travaux DP 09B0025.
580W/6/1
,
17/04/2009-10/06/2009
déclaration préalable
5 cité des Foyers : déclaration de travaux DT 88B2463.
159W/49/2
,
1988
déclaration de travaux
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Cité des Foyers et rue de la Petite-Prusse : permis de construire.
21W/12/1, 4Fi/1093/1, 4Fi/1093/2, 4Fi/1093/3
,
1910
permis de construire
![/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1094_1_jpg_/0_0.jpg](/medias/customer_2/Bordereaux/21W/4Fi1094_1_jpg_/0_0.jpg)
Cité des Foyers et villa des Jardins, projet de construction à bon marché de pavillons : permis de construire.
21W/12/2, 4Fi/1094/1, 4Fi/1094/2, 4Fi/1094/3, 4Fi/1094/4, 4Fi/1094/5, 4Fi/1094/6, 4Fi/1094/7, 4Fi/1094/8
,
1910
permis de construire
Registre des délibérations.- Site Cartier-Bresson, modification du périmètre relatif à l'exercice du droit de préemption urbain exercice renforcé (folio 5).
400W/4
,
4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone industrielle Cartier-Bresson, institution du droit de préemption urbain « exercice renforcé » (folio 63).
400W/2
,
16 octobre 1992
délibération du conseil municipal
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