Toutes les ressources Berthier (rue) 112 résultats (2ms)
400W/1
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27 mars 1992
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de treize logements et un commerce : permis de construire PC 96B0015/1.
487W/52/2
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1997-1999
permis de construire
11-13 rue Berthier et 12 rue Sainte-Marguerite, construction d'un immeuble de dix-neuf logements et un commerce : permis de construire PC 19B0009.
828W/1/6
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2019-2022
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 104 logements : permis de construire PC 95B0001.
487W/51/1
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1995-1998
permis de construire
Registre des délibérations. - Logements (lots 2, 4, 8, 14, 23, 31 et 32) dans l'immeuble sis 11 rue Berthier, acquisition en vue de leur gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).
400W/1
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31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 rue Berthier et 14 rue Pasteur, exercice du droit de préemption : décision 1996-118 (folio 30).
400W/12
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7 août 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier (lot 7), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 88).
400W/1
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14 mai 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/2.
487W/51/3
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1998-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 28 rue Berthier et 73 avenue Edouard-Vaillant, aménagement d'une bibliothèque : déclaration de travaux DT 98B0058.
487W/53/4
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1998-1999
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/3.
487W/51/4
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1999-2001
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, rénovation et transformation d'un ensemble de locaux d'activités : permis de construire PC 88B2468.
487W/50/1
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1988-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 93 logements : permis de construire PC 95B0001/1.
487W/51/2
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1996-2001
permis de construire
Construction d´un centre d´hygiène sociale rues Berthier et Sainte-Marguerite : affiche.
1Fi/2139
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1928
affiche
Construction d´un centre d´hygiène sociale rues Berthier et Sainte-Marguerite : affiche.
1Fi/2140
,
s.d.
affiche
Construction d´un centre d´hygiène sociale rues Berthier et Sainte-Marguerite : affiche.
1Fi/2141
,
7 mai 1928
affiche