Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 16 rue Berthier, démolition d'un bâtiment d'activités comprenant un logement : permis de démolir PD 92B3016.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 16 rue Berthier, démolition d'un bâtiment d'activités comprenant un logement : permis de démolir PD 92B3016.
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Kasongo Otema relative au 10 rue Berthier, note de frais et honoraires de maîtres Michon et Le Goff : décision 1993-99 (folio 64 verso).
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Kasongo Otema relative au 10 rue Berthier, note de frais et honoraires de maîtres Michon et Le Goff : décision 1993-99 (folio 64 verso).
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de 130 logements et de commerces : permis de construire PC 95B0007.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de 130 logements et de commerces : permis de construire PC 95B0007.
15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, projet de construction de l'usine : permis de construire ; projet d'agrandissement de l'usine : permis de construire.
15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, projet de construction de l'usine : permis de construire ; projet d'agrandissement de l'usine : permis de construire.
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 rue Berthier, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-45 (folio 64).
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 11 rue Berthier, état des déboursés et émoluments dus à maître Haloche : décision 1992-45 (folio 64).
