Toutes les ressources Église (zone d'aménagement concerté de l') 89 résultats (3ms)
487W/15/1
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1990-2003
permis de construire
Registre des délibérations. - Équipement petite enfance de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, délégation de maîtrise d'ouvrage à la Société d'économie mixte locale de Pantin (SEMIP) (folio 11 verso).
400W/3
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10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 4 rue des Berges, fermeture d'une loggia : déclaration de travaux DT 01B0061.
487W/25/3
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2001
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et approbation du programme des équipements publics (folio 20).
400W/2
,
2 juillet 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141-159 avenue Jean-Lolive, construction d'un immeuble de bureaux : permis de construire PC 00B0016/1.
487W/57
,
2002-2003
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-155 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un local commercial : permis de construire PC 97B0011.
487W/22/4
,
1997-1998
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 79-81 rue Victor-Hugo, démolition d'un poste de redressement électrique RATP : permis de démolir PD 91B2969.
487W/16/3
,
1991-1992
permis de démolir
Registre des délibérations. - Construction de logements et parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 19 083 595 francs (folio 7 verso).
400W/3
,
10 décembre 1992
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 137 avenue Jean-Lolive, remplacement de baies vitrées en bois par des fenêtres de PVC : déclaration de travaux DT 93B3091.
487W/18/1
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1993
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 149 avenue Jean-Lolive, aménagement d'une brasserie : déclaration de travaux DT 94B0025.
487W/19/2
,
1994-1995
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 141 avenue Jean-Lolive, fermeture d'un box : déclaration de travaux DT 00B0004.
487W/24/2
,
2000
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - Avenue Jean-Lolive, construction d'un terminal de bus RATP : permis de construire PC 92B3025.
487W/17/2
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1992-2000
permis de construire
Chantier de construction d'un immeuble dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : photographies.
759W/369
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[1990]-[1995]
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église. - 153-159 avenue Jean-Lolive, aménagement d'un restaurant : déclaration de travaux DT 96B0018.
487W/22/3
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1996
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, modification du plan d'aménagement de zone et ouverture de l'enquête publique (folio 29).
400W/1
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6 février 1992
délibération du conseil municipal