Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
429W/12/3
,
2001
déclaration de travaux
50-64 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0032.
429W/12/2
,
2002
déclaration de travaux
46-48 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0022.
429W/12/1
,
2002
déclaration de travaux
14 avenue Édouard-Vaillant : déclaration de travaux DT 02B0006.
429W/11/5
,
2002
déclaration de travaux
14 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire PC 99B0003.
429W/11/4
,
1999
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 19), acquisition d'un logement (folio 64).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état et agrandissement de l'antenne de quartier des Quatre-Chemins sise 42 avenue Édouard-Vaillant, demande de subvention (folio 66 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 105), acquisition d'un logement (folio 63 verso).
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 18 avenue Édouard-Vaillant, cession (folio 44).
400W/12
,
19 septembre 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 26, 31, 45, 105), exercice du droit de préemption : décision 1996-114 (folio 27 verso).
400W/12
,
18 juillet 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 105), exercice du droit de préemption : décision 1996-157 (folio 60).
400W/12
,
28 octobre 1996
décision du maire
Registre des délibérations. - Éviction commerciale amiable de messieurs Aggar et Flici exploitants du café-restaurant sis 3 avenue Édouard-Vaillant, protocole d'accord (folio 19).
400W/11
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29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lots n° 50-51, 56, 61-64, 98), cession à la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) (folio 59).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 43 avenue Édouard-Vaillant et 23 rue Davoust, acquisition (folio 18 verso).
400W/11
,
29 février 1996
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant (lots n° 50-51, 56, 61-64, 98), acquisition (folio 59).
400W/11
,
15 avril 1996
délibération du conseil municipal