Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (2ms)
400W/2
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5 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1-68-69), exercice du droit de préemption : décision 1993-98 (folio 53 verso).
400W/4
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24 mai 1993
décision du maire
17-25 avenue Édouard-Vaillant, 2-8 rue du Général-Compans, 1-9 mail de la Blanchisserie et 5 rue du Débarcadère (lot 2 de la zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins), construction et réhabilitation d'immeubles d'habitation : permis de construire PC 13B0038/1.
743W/111/2
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30/06/2017-20/02/2018
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès, acquisition du lot de copropriété n° 55 (folio 6).
400W/4
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4 mars 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) sur l'îlot dit Jean-Jaurès, définition des modalités de la concertation préalable (folio 5).
400W/2
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11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Visite de chantiers. - Société industrielle des transports automobiles (SITA), tours rouges en réhabilitation, salle du 42 avenue Édouard-Vaillant, Îlot 51 et collège Joliot-Curie : photographies.
759W/656
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1er avril 1988
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 2, 12 et 24), exercice du droit de préemption : décision 1992-148 (folio 85).
400W/2
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9 novembre 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Création d'une voie nouvelle au cœur des emprises ferroviaires et classement des voies communales et départementales, convention avec le département de la Seine-Saint-Denis (folio 51).
400W/1
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27 février 1992
délibération du conseil municipal
Fête du quartier des Quatre-Chemins et inauguration de la salle des conférences : affiche.
1Fi/31
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2 septembre 1900-10 septembre 1900
affiche
Registre des délibérations. - Modifications et extensions du stationnement réglementé (folio 25 verso).
400W/4
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30 mars 1993
délibération du conseil municipal
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