Toutes les ressources Édouard-Vaillant (avenue) 355 résultats (3ms)
814W/35
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09/05/1990
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 93 logements : permis de construire PC 95B0001/1.
487W/51/2
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1996-2001
permis de construire
Chauffoirs municipaux ouverts au 104 rue de Paris et au 42 avenue Édouard-Vaillant : affiche.
1Fi/1779
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27 novembre 1947
affiche
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lot n° 105), exercice du droit de préemption : décision 1996-157 (folio 60).
400W/12
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28 octobre 1996
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 28 rue Berthier et 73 avenue Edouard-Vaillant, aménagement d'une bibliothèque : déclaration de travaux DT 98B0058.
487W/53/4
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1998-1999
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Immeuble sis 1 avenue Édouard-Vaillant, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 72).
400W/1
,
31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux commerciaux sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 1, 68 et 69), acquisition (folio 77).
400W/5
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9 décembre 1993
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/3.
487W/51/4
,
1999-2001
permis de construire
50-62 avenue Édouard-Vaillant, construction d'un centre de loisirs et d'une bibliothèque dans un immeuble d'habitation : permis de construire PC 81B310.
159W/54/2
,
1981-1983
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 45 avenue Édouard-Vaillant et 19-21 rue Davoust, exercice du droit de préemption : décision 1993-163 (folio 49).
400W/5
,
14 octobre 1993
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 73 avenue Édouard-Vaillant et 18-18 bis rue Berthier, construction d'une bibliothèque et d'un immeuble de 94 logements : permis de construire PC 95B0001/2.
487W/51/3
,
1998-1999
permis de construire
Registre des délibérations. - Exercice du droit de préemption sur l'immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots n° 27, 34, 40, 46 et 48), annulation de la décision 1993-35 : décision 1993-153 (folio 28 verso).
400W/5
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9 septembre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant (lot n° 12), exercice du droit de préemption : décision 1993-161 (folio 47 verso).
400W/5
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8 octobre 1993
décision du maire
Registre des délibérations. - Logement (lot 3) dans l'immeuble sis 67 avenue Édouard-Vaillant, acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 71).
400W/1
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31 mars 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 87-89 avenue Édouard-Vaillant et 68 avenue Jean-Jaurès (lots 50-51, 56, 61 et 64-98), exercice du droit de préemption : décision 1995-70 (folio 47 verso).
400W/9
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9 juin 1995
décision du maire