Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
521W/15/5
,
21/07/2006-14/09/2006
Permis de démolir
5 rue du Petit-Pantin : permis de démolir PD 07B0031.
565W/17/8
,
28/09/2007-14/12/2007
permis de démolir
42-44 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 01B0053.
429W/41/7
,
2001
déclaration de travaux
Conseil municipal séance du 16 mai 2002 : cassette audio volume 2.
441W/31
,
16/05/2002
Registre des délibérations. - Assurance de la responsabilité civile de la commune (page 340).
1003
,
16 novembre 1926
délibération du conseil municipal
Bureau de bienfaisance : registre des dépenses.
2462
,
1932
Immeuble sis 2 rue Sainte-Marguerite et 9 rue Magenta, assemblées générales des copropriétaires : convocation avec ordre du jour, contrat de syndic, relevé général des dépenses, état des dettes et créances, compte de gestion, budget prévisionnel, devis, feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance.
778W/2
,
2012-2017
Petite enfance. - Prestation pantinoise : dossiers supprimés de M à W.
320W/6
,
1998
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs des voies publiques de la ville pendant les années 1879, 1880 et 1882 (page 500).
983
,
21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Recensement des classes 1947-1948 : affiche.
1Fi/1213
,
1er octobre 1946
affiche
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/617
,
2007-2021
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de LE à LEF).
522W/33
,
01/07/1968-04/09/2007
Registre des délibérations. - Réfections de rues : décomptes définitifs de l'entreprise Masmonteil (page 389).
7W/54
,
29 juin 1962
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 342).
1000
,
28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prolongement de la rue de l'Entrepôt (page 332).
990
,
4 septembre 1891
délibération du conseil municipal