Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1007
,
31 mars 1938
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 1124 à 1168.
725W/106
,
2017
11 rue Berthier : permis de démolir PD 07B0017.
565W/13/6
,
09/05/2007-30/05/2007
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'hôtel de ville, concession d'aménagement avec la SIDEC.
486W/42
,
1991-2002
Registre des délibérations. - Cabinets d'aisance des écoles (page 276).
984
,
4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
384W
384W/1-16
,
1972-2000
Registre des délibérations. - Budget primitif 1895 (page 39).
992
,
5 juin 1894
délibération du conseil municipal
Dépenses de fonctionnement de la caisse des écoles : bordereaux des dépenses n° 1-50.
821W/46
,
2018
Registre des délibérations. - Réparation de la voiture servant au transport des malades (page 692).
993
,
26 mai 1899
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 14 juin 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 21), mission Grands Quatre-Chemins (n° 22-23), Action sociale et relations avec les usagers (n° 24), Développement socio-culturel (n° 25-26-27-28-29-30), Éducation et loisirs éducatifs (n° 31-32-33-34-35-36)).
765W/8
,
2018
Conseil municipal du 13 septembre 2001. - Grand projet de ville (GPV) des Courtillières : enregistrement vidéo (cf. 2 AV 206).
550W/36
,
13/09/2001
Registre des délibérations. - Réhabilitation de l'immeuble sis 8 rue Lapérouse et 31 rue Magenta, garantie communale d'emprunt (page 93).
190W/26
,
27 juin 1991
délibération du conseil municipal
Bureau municipal du 5 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales du 12 février 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 15 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal.
765W/1
,
2018
Dossiers médicaux n° 51674 au n° 51906.
589W/319
,
2006
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51, emprunt de 5000000 francs (page 96).
90W/9
,
19 juillet 1982
délibération du conseil municipal