Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Présentation Rechercher dans les archives Histoire Patrimoine Fonds d'art En classe Actualités Expositions

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

765W

• Bureau municipal du 5 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales du 12 février 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 15 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal.

• Conseil municipal du 15 février 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Ressources humaines (n° 1-2-3-4), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 5-6-7-8-9), Aménagement et commerce (n° 10), Urbanisme (n° 11), mission Grands Quatre-Chemins (n° 12), Action sociale et relations avec les usagers (n° 13-14), Éducation et loisirs éducatifs (n° 15), Développement socio-culturel (n° 16), Cadre de vie et démocratie locale (n° 17), Bâtiments (n° 18), Espaces publics (n° 19), Direction générale des services (n° 20), information (n° 21)).

• Bureau municipal du 3 avril 2018 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 9 avril 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 12 avril 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal, vœu, pétition municipale.

• Conseil municipal du 12 avril 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2-3-4), Finances (n° 5), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 6-7-8-9-10-11-12), Habitat et logement (n° 13-14), Urbanisme (n° 15-16-17), Action sociale et relations avec les usagers (n° 18)).

• Conseil municipal du 12 avril 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Santé (n° 19), Éducation et loisirs éducatifs (n° 20), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 21), Cadre de vie et démocratie locale (n° 22), Direction générale des services (n° 23), information (n° 24), vœu (n° 25)).

• Bureau municipal du 4 juin 2018 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 11 juin 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 14 juin 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal, vœu.

• Conseil municipal du 14 juin 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-2-3-4-5-6-7-8-9), Ressources humaines (n° 10-11), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 12), Développement urbain durable (n° 13), Aménagement et commerce (n° 14-15), Habitat et logement (n° 16-17-18-19), Urbanisme (n° 20)).

• Conseil municipal du 14 juin 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 21), mission Grands Quatre-Chemins (n° 22-23), Action sociale et relations avec les usagers (n° 24), Développement socio-culturel (n° 25-26-27-28-29-30), Éducation et loisirs éducatifs (n° 31-32-33-34-35-36)).

• Conseil municipal du 14 juin 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 37-38-39-40-41-42), Bâtiments (n° 43-44), Espaces publics (n° 45), Direction générale de services (n° 46-47-48-49), information (n° 50)).

• Bureau municipal du 8 octobre 2018 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 15 octobre 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 18 octobre 2018 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal, hommage à André Korzec.

• Conseil municipal du 18 octobre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 2-3-4-5-6-7-8), Ressources humaines (n° 9), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11), Développement local (n° 12-13), Habitat et logement (n° 14-15-16-17-18)).

• Conseil municipal du 18 octobre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n° 19-20-21), mission Grands Quatre-Chemins (n° 22-23), Action sociale et relations avec les usagers (n° 24), Petite enfance et familles (n° 25), Santé (n° 26-27), Développement socio-culturel (n° 28-29-30-31-32-33-34)).

• Conseil municipal du 18 octobre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 35-36-37-38-39-40)).

• Conseil municipal du 18 octobre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Éducation et loisirs éducatifs (n° 41-42), Cadre de vie et démocratie locale (n° 43), Voirie et déplacements (n° 44-45-46), Direction générale des services (n° 47-48-49-50), information (n° 51)).

• Bureau municipal du 3 décembre 2018 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 10 décembre 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 13 décembre 2018 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès verbal, vœu, question orale de Grégory Darbady.

• Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-4-5-6-7-8), Ressources humaines (n° 9-10-11-12-13), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28), Développement local (n° 29-30)).

• Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 31-32-33-34-35-36), Urbanisme (n° 37-38-39-40)).

• Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Petite enfance et familles (n° 41), Santé (n° 42-43-44-45), Développement socio-culturel (n° 46-47-48), Éducation et loisirs éducatifs (n° 49-50-51-52-53), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 54-55-56-57), Cadre de vie et démocratie locale (n° 58-59), Voirie et déplacements (n° 60-61), Direction générale des services (n° 62-63), information (n° 64)).

• Assurances. - ASTER, protection juridique : contrat (2013-2016). SMACL, protection juridique : contrat (2009-2012). PNAS, responsabilité civile : contrat (2009-2012). PNAS, dommages aux biens : contrat (2009-2012). SMACL, véhicules à moteur : contrat (2013-2016). SMACL, responsabilité civile : dossiers de sinistres n° 6-9-11-20-35-39-51-52-62-77. Breteuil, dommages aux biens : dossiers de sinistres n° 23-24-25-28-29-59-78-79.

• Assurances. - SMACL, responsabilité civile : dossiers de sinistres n° 85-93-99-101-103. Breteuil, dommages aux biens : dossiers de sinistres n° 84-87-97-109. Accidents enfants : dossiers n° 1 au 108.

• Conseils municipaux : compte rendus (15 avril 2010-16 décembre 2010). Recueils des actes administratifs (2010).

• Recueils des actes administratifs.

• Contrats et décisions n° 1-210.

• Arrêtés municipaux n° 001P-230P (hors arrêtés du personnel).

• Arrêtés municipaux n° 231P-440P (hors arrêtés du personnel).

• Arrêtés municipaux n° 441D-734P (hors arrêtés du personnel).

• Arrêtés municipaux n° 735P-796P (hors arrêtés du personnel).

• Conseil municipal : registre des délibérations (9 mars 2017-30 juin 2017).

• Conseil municipal : registre des délibérations (5 octobre 2017-21 décembre 2017).

• Registre des arrêtés du maire n° 2017/001P à 2017/276P.

• Registre des arrêtés du maire n° 2017/277D à 2017/559P.

• Registre des arrêtés du maire n° 2017/560 à 2017/847P.

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

765W

Cote :
765W/1-32
Dates :
2009-2018