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V/25/BIS
,
1845-1898
Portrait de monsieur Morey du Lion's Club pour la collecte contre le cancer : photographies.
759W/945
,
janvier 1996
photographie
54 rue des Pommiers, aménagement du premier étage en chambres pour garni : permis de construire.
21W/29/29, 4Fi/1879/1
,
1929
permis de construire
Registre des délibérations. - Rémunération horaire des animateurs assurant la surveillance des restaurants scolaires et l'accueil du soir (folio 96).
400W/8
,
30 mars 1995
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande Pérégo (page 174).
1003
,
19 juin 1925
délibération du conseil municipal
1 place Olympe-de-Gouges (lot B de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville), construction d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 11B0003.
743W/103
,
14/01/2011-26/12/2011
permis de construire
Marchés. - Holmaert 86082000. L. Bregeon 86078. Lambert 86059. Macheret 86064, 86086. Mabillon 86016. Masmonteil 86073008. Massiot Philips 86084. Odier 86017000. Orgeco 86055.
139W/11
,
1986
Registre des délibérations. - Immeuble sis 20 rue Pasteur (lots 39 et 43), acquisition en vue de la gestion par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (folio 6).
400W/2
,
11 juin 1992
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 4 rue Sainte-Marguerite, acquisition des lots de copropriété n° 1 et 16 (folio 36 verso).
400W/5
,
30 septembre 1993
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif à la hausse et à l'amélioration des transports de la région parisienne (page 33).
7W/58
,
11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (BET à BOUA BA).
608W/90
,
2002-2009
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs en vue de la mise en extinction des emplois d'aide-cuisinier, cuisinier et chef cuisinier (page 76).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
13 rue Étienne-Marcel, transformation d'un garage et d'une remise en habitation : déclaration préalable DP 18B0112.
800W/34/3
,
2018-2019
déclaration préalable
Demandes de logement, radiation à l'expiration du délai : dossiers individuels.
369W/26
,
01/1998
Requalification urbaine du quartier des Courtillières. - Étude de définition, projet Sarea : un quartier à mettre en chantier, pour un futur quartier de qualité, ma résidence, c'est la sécurité mais aussi la convivialité.
451W/28
,
2002