Toutes les ressources 74 461 résultats (74ms)
797W/39
,
2013-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Dépenses de l'instruction primaire en 1888 (page 267).
988
,
16 juillet 1887
délibération du conseil municipal
Marché de la place de l´Église, permanences : affiche.
1Fi/2160
,
5 novembre 1921
affiche
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 27 juin 2018, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance (J-T).
797W/7
,
2018-2021
papier
21 rue Toffier-Decaux : permis de construire PC 09B0031.
668W/35/2
,
02/09/2009-31/05/2010
permis de construire
Registre des délibérations. - Ouverture d'une ligne de crédit (page 41).
190W/26
,
18 avril 1991
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (BU à CHAN).
768W/6
,
1973-2018
Registre des délibérations. - Relais de trésorerie, garantie communale à l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI) pour un emprunt de 606940 francs auprès du Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles (page 3).
90W/14
,
14 mai 1985
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires et communication diverses (page 77).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire : dépenses en 1885 (page 233).
986
,
21 juin 1884
délibération du conseil municipal
15 rue Courtois : certificat d'urbanisme CU 89 B2590.
503W/27/42
,
1989
certificat d'urbanisme
Travaux d'extension du collège Jean-Jaurès, aux Courtillières : photographies.
759W/1882
,
octobre 2002
photographie
Registre des délibérations. - Maison des jeunes, chauffage électrique : marché Le Goazigo (page 167).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal
GUIMARD François Marie
H/20
Dossiers administratifs (de KER à KHE).
504W/29
,
01/08/1983-01/05/2006