Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
565W/7/6
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01/10/2008-24/11/2008
déclaration préalable
Dossiers médicaux d'enfants nés en 2000 (M).
613W/8
,
2000-2006
Registre des délibérations. - Ravalement des façades de l'école élémentaire Charles-Auray sur le passage, assurance dommages ouvrage police 375036732566 E Socassur : décision 1990-94 (page 64).
190W/23
,
15 mai 1990
décision du maire
5 rue Pierre-Brossolette, démolition d'un bâtiment à usage d'habitation : permis de démolir PD 78B0125 et PD 78B0125/1.
129W/62/7
,
1978-1979
permis de démolir
Registre des délibérations. - Assurance incendie, avenant n° 7/068251 à la police n° 86.058 (page 15).
7W/58
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Saison culturelle 2017-2018, enquête sur l'impact des outils de communication de la saison culturelle : questionnaires nominatifs (2016) ; réflexion autour du dispositif de mailing : note, support de présentation (2016-2017) ; consultation sur la modification de l'identité graphique de la saison culturelle : notes de cadrage, supports de présentation, offre retenue, offres non retenues.
736W/4
,
2016-2018
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/44
,
2014-2021
.pdf et .odt
Match de basket-ball au gymnase Hasenfratz : photographies.
814W/1060
,
8 mai 1989
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
171W/29
,
1922
registre d'état civil
Aménagement des aires de jeux du square du Huit-Mai-1945, marché à procédure adaptée n° 2014068 : offre retenue. Spectacle pyrotechnique du 14 juillet, marché à procédure adaptée n° 2014062 : offre retenue. Organisation de la Journée de la petite enfance à Pantin, marché à procédure adaptée n° 2014057 : offre retenue.
764W/219
,
2014
Registre des délibérations. - Installation électrique de l'annexe de la mairie 18 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet, marché négocié avec l'entreprise Le Goazigo (page 85).
90W/3
,
23 juin 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris (page 186).
982
,
8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Chômage, secours : dossiers individuels des chômeurs, enquêtes, certificats de travail, carte de chômage et pointage (DES-DIE).
F/57
,
1919-1960
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels.
795W/8
,
2019
Registre des délibérations. - Emprunt de 672 000 francs (page 74).
90W/1
,
21 novembre 1975
délibération du conseil municipal