Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
774W/37
,
janvier 2017-mai 2017
Régie de recettes n° 3 du périscolaire, versement : bordereaux des cartes bancaires pour les paiements en ligne.
753W/15
,
avril 2015
Matrice des propriétés bâties : état des sections (Z à AD).
415
,
1945-1973
Décisions du maire : n° 148 à 163 (lacunes n° 149 à 151, 154).
34W/10
,
1982
Registre des délibérations. - Décomptes des travaux rues des Bornes et de la Cristallerie (page 48).
990
,
6 juin 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Atelier IBM, avenant à la convention avec la ville de Bobigny (page 83).
7W/59
,
24 novembre 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu (page 25).
7W/61
,
29 janvier 1973
délibération du conseil municipal
57 avenue Jean-Lolive : permis de construire.
43W/89/10
,
1958
permis de construire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 9 rue Magenta et 2 rue Sainte-Marguerite, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-105 (page 24).
190W/20
,
10 mars 1989
décision du maire
Groupe scolaire Sadi-Carnot. - Construction, surélévation, agrandissement et transformation de salles de gymnastique en classes de salles : dossier technique.
M/47
,
1889-1909
Registre des délibérations. - Remboursement de fournitures scolaires, tarifs applicables à la rentrée scolaire de 1963 (page 53).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission de révision des listes électorales pour 1968 (page 140).
7W/56
,
9 février 1968
Avenue des Courtillières, 11 rue Averroès et place François-Mitterrand, construction de 48 logements en accession et commerces : permis de construire PC 12B0046 .
777W/23/1
,
2012-2013
permis de construire
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo, exercice du droit de préemption : décision 1986-39 (page 36).
90W/15
,
7 mars 1986
décision du maire
Registre des délibérations. - Église Saint-Germain, première tranche (page 12).
90W/8
,
24 février 1981
délibération du conseil municipal