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190W/25
,
27 novembre 1990
décision du maire
Réunion de l'association Passeport Pluriel aux Courtillières : photographies.
759W/93
,
janvier 1994
photographie
Pièces annexes à l'état civil. - Dossiers de mariages : copies de pièces d'identité et de justificatifs de domicile, attestations sur l'honneur, contrats de mariage, copies des pièces d'identité des témoins (n° 40-60).
776W/61
,
2019
Sorties spectacles : liste de réservation et de présence, réglement des places de spectacles, courrier de réservation de car et garage. Exposition : liste de présence au vernissage, planning d'accueil des groupes scolaires.
256W/14
,
1995-1996
Demandes de logement. - Radiés 0 [délai expiré].
186W/10
,
11/1993
Crèche Rachel-Lempereur. - Réhabilitation et extension par Didier Brard maître d'oeuvre : plans des bâtiments existants. Cuisine, équipement par HMI Grande Cuisine : devis, plans.
329W/7
,
03/1996-08/1996
Répartition de la contribution mobilière pour 1927 : affiche.
1Fi/1849
,
15 octobre 1926
affiche
5 rue Cécile-Faguet, construction d'une remise attenante au pavillon : permis de construire PC 50B3118.
43W/21/1
,
1950
permis de construire
Conseil municipal du 27 juin 2000 : dossier de séance et compte rendu, I - Affaires financières (sauf A), II - Urbanisme et affaires foncières, III - Affaires socio-culturelles, IV - Affaires sanitaires et sociales, V - Affaires techniques, VI Divers.
377W/24
,
27/06/2000
Commune de Pantin : registre des actes de décès.
18W/83
,
1882
registre d'état civil
Entreprise Atre SNCF, lieu d'accueil pour la recherche d'emploi : photographies.
759W/1345
,
mars 1995
photographie
200 avenue Jean-Lolive [ancienne rue de Paris], agrandissement de l'usine : permis de construire.
21W/27/38, 4Fi/1786/10
,
1924
permis de construire
Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour l'électricité, réunions du Comité intercommunal : procès-verbaux.
388W/25
,
04/1995-12/1996
Registre des délibérations. - Assurance tous risques dommages pour le robot Homodétritus de la Maison de l'enfance sise rue Charles-Auray, approbation de la police n° 7993018 UAP-Gay : décision 1996-141 (folio 52).
400W/12
,
30 septembre 1996
décision du maire
Conseil municipal : comptes rendus des séances.
716
,
1959-1965