Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
814W/590
,
1989
Élections européennes. - Dossiers électoraux : affiches, résultats précédents par élection, déclaration des élus, proclamation des résultats au Journal officiel, résultats sur « Le Monde » et « 93 hebdo », résultats sur Pantin, procès-verbaux des résultats et par bureau et centralisateur, organisation matérielle de l'élection, liste des électeurs inscrits et des bureaux de vote, statistiques des résultats toutes élections à Pantin de 1972 à 1988, présidents / secrétaires / délégués, proclamation des résultats, notices à l'attention des chefs de bureau, dépouillement, circulaires, textes officiels, profession de foi, tracts, dossier du ministère de l'Intérieur (explication de vote, résultats).
192W/7
,
18/06/1989
4 rue Marie-Thérèse : permis de construire.
43W/131/2
,
1961
permis de construire
Registre des délibérations. - Création de sept postes d'aide-ouvrier (page 87).
90W/2
,
19 novembre 1976
délibération du conseil municipal
4 et 12 rue Jules-Jaslin : déclaration de travaux DT 00B0023.
374W/11/3
,
2000
déclaration de travaux
Dossiers médicaux de gynécologie (de Bat à Ben).
499W/4
,
1994-2004
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 433).
983
,
26 mars 1878
délibération du conseil municipal
École de Plein Air - Repos et sieste
118 rue Diderot : permis de construire.
21W/9/56, 4Fi/984
,
1924
permis de construire
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1985 (page 43).
90W/13
,
11 décembre 1984
délibération du conseil municipal
Repas des retraités : photographies.
759W/1688
,
janvier 1994
photographie
Registre des délibérations. - Prolongation du fonctionnement des fourneaux économiques (page 121).
1000
,
7 juillet 1915
délibération du conseil municipal
Bâtiments publics, vues extérieures et intérieures : photographies.
814W/1141
,
mars 1984
Conseil de révision : tableaux de recensement des classes.
1083
,
1901-1905
Registre des délibérations. - Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de la Seine-Saint-Denis (SITOM), adhésion de la commune de Livry-Gargan (folio 20).
400W/9
,
11 mai 1995
délibération du conseil municipal