Dossiers administratifs (BES-BID).
419W/6
,
2002
Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/108
,
janvier 1939-avril 1939
Registre des délibérations. - Abonnement à l'octroi des marchands de porcs (page 76).
1000
,
20 novembre 1914
délibération du conseil municipal
Avenue du Cimetière-Parisien. - Cimetière parisien de Pantin, reconstruction des bureaux de la conservation : permis de construire PC 91B2860.
374W/3/9
,
1991-1993
permis de construire
Registre des délibérations. - Consolidation et ravalement de la façade est de l'église Saint-Germain, marché de gré à gré avec l'entreprise Puech maçonnerie (page 8).
7W/59
,
26 février 1971
délibération du conseil municipal
781W
781W/1-20
,
1992-2019
Personnel communal : fiches de paie (GOL-GOT).
170W/107
,
1993
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1968 (page 153).
7W/56
,
29 mars 1968
Soutien aux structures de la création d'entreprise, relations avec les partenaires : demandes de subventions, plaquettes de présentation, conventions de partenariat, correspondance.
683W/37
,
2009-2013
Aménagement du carrefour de la Mairie : étude sur les trafics actuels et sur les trafics après déviation distribués en giratoire.
4FI/144
,
s.d.
Registre des délibérations. - Répartition du crédit pour fond de chômage (page 142).
1000
,
10 août 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Paiement de travaux de menuiserie et de serrurerie (n° 265 page 215).
977
,
10 août 1846
délibération du conseil municipal
Quartier des Quatre-Chemins, occupation des terrains : fiches par parcelle et propriétaire extraites du rôle des contributions.
363W/37
,
1986-1990
Séances du Conseil municipal : enregistrement intégral en cassettes audio.
231W/21
,
jeudi 09 février 1995
1 rue Béranger, construction d'un atelier de brosserie : permis de construire PC 52B3369.
43W/11/1
,
1952
permis de construire