Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
810W/48
,
2014-2021
.pdf et .odt
Personnel communal : dossiers administratifs (de SEC à SIE).
646W/70
,
1984-2013
Registre des délibérations. - Création d'un poste de dessinateur chef de groupe par suppression d'un poste de dessinateur (page 16).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 74511 à 74662).
408W/233
,
1982-1996
JOUBERT Jean Pierre Henri
H/18
Registre des délibérations. - Assurance multirisques pour les bâtiments communaux, avenant à la police 55015551 Abeille assurance - Socassur : décision 1992-83 (folio 16).
400W/2
,
26 juin 1992
décision du maire
Registre des délibérations. - Demande d'enquête parcellaire et d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique pour une parcelle sise 51 rue des Sept-Arpents, procédure d'urgence (page 88).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail du poste de police des Quatre-Chemins (page 382).
990
,
9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
LAURENT Henri Jules
H/20
27 rue Marie-Thérèse, réfection de toiture : déclaration préalable DP 20B0096.
822W/18/6
,
2020
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Désaffectation du presbytère et création d'une crèche municipale et laïque (page 327).
988
,
14 octobre 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 12 bis rue Délizy et 64 rue Victor-Hugo, acquisition (page 91).
190W/21
,
28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Carte du département de la Seine. NB.
4FI/57
,
1925
Échelle 1/5000e, 90 x 65 cm
Registre des délibérations. - Architecture, remise en état des groupes scolaires (page 41).
7W/53
,
9 mai 1952
délibération du conseil municipal
25 rue Lépine [devenu 25 bis rue Lépine], construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/20/21, 4Fi/1499
,
1926
permis de construire