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Dialogue social, activités du chargé de mission : notes, compte rendu de rencontre, rapports, bilans, tableaux récapitulatifs d'activité, listes de pistes d'actions, charte du dialogue social, fiches de poste, réglementation, documentation (2007-2014) ; panneaux syndicaux : avis public, publicité, notes, correspondance (2007-2008). Confédération générale du travail (CGT), formations spécifiques des agents syndiqués : attestations de stage, liste des participants (2009) ; participation au congrès confédéral et départemental : tableaux récapitulatifs des demandes et avis, liste de participants (2009). Mutuelle nationale territoriale et Mutuelle nationale des fonctionnaires de collectivité territoriale, partenariat : note, conventions, délibérations du conseil municipal, réglementation, documentation, correspondance (2007-2010). Mutuelle nationale territoriale, opération de sensibilisation à l'utilisation des défibrillateurs : note, bilan, correspondance (2011). Protection sociale complémentaire, mise en place de la participation employeur après consultation des agents : résultats de la consultation, procès-verbal, notes, supports de réunion, rapport, comparatifs des offres, saisine préalable pour avis du comité technique paritaire, conventions, délibérations du conseil municipal, tract, contrats de mandatement pour le règlement des sommes dues au titre du contrat, réglementation, documentation, correspondance, règlement, lettre interne Transversales d'octobre 2013 (2011-2013).

805W/14 , 2007-2014