Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
7W/54
,
19 mai 1959
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 54850-54962.
760W/428
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Demande de la fabrique (page 209).
989
,
19 décembre 1888
délibération du conseil municipal
LENERT Jacques Henri
H/23
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/42
,
2015-2022
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Admission en non-valeur de taxes irrécouvrables (page 129).
1003
,
20 février 1925
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Camp d'adolescents de Noël, police d'assurance responsabilité civile (page 78).
7W/55
,
20 février 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Hospice des vieillards : acquisition d'un terrain (page 163).
1005
,
26 février 1930
délibération du conseil municipal
Démolition de la Manufacture des tabacs 140 avenue Jean-Lolive et 6 rue Courtois, détail d'un bâtiment avant sa démolition.
188Z/195
,
1991
reproduction numérique
Transfert en province des familles ou des groupements d´enfants qui désirent quitter le département de la Seine : affiche.
1Fi/2237
,
30 avril 1918
affiche
Registre des délibérations. - Demande de réhabilitation du sieur Santini (page 340).
979
,
27 août 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération du marché paysager de la place de l'Église, demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (page 90).
90W/3
,
26 juillet 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur délibération du bureau de bienfaisance (page 352).
1000
,
9 août 1918
délibération du conseil municipal
Centre administratif Victor-Hugo, construction : avenant n° 2 traité entreprise Vonrufs et Latard (1972), réunion de chantier du 16 avril 1969, réunion de travail (préfecture) du 1er mars 1968, financement du bâtiment (1965), programme des travaux (1963-1965).
192W/290
,
1963-1972
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine, désignation de messieurs Kalisz et Perrottet comme architectes agissant conjointement pour le développement et l'exploitation du projet de plan masse sur le secteur dit « Rénovation centre-ouest de Pantin » (page 136).
7W/56
,
9 février 1968