Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
797W/244
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1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Service des taxis (page 49).
7W/59
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25 juin 1971
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise par la Compagnie du gaz des appareils d'éclairage (page 176).
996
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21 novembre 1906
délibération du conseil municipal
Cours gratuits techniques, inscriptions : affiche.
1Fi/295
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12 octobre 1957
affiche
Registre des délibérations. - Enlèvement des ordures ménagères (page 87).
7W/55
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3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Matrice cadastrale, feuillets supprimés (+4-393) : registre.
513
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1979
Musique à l'encre fraîche. - Concert de la classe de composition de Sergio Ortega du 22 mars 1988 : enregistrement sur bande magnétique (2e partie, 1AV535).
540W/20
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22/03/1988
Registre des délibérations. - Fourniture et pose de plaques de rue dans diverses rues, marché de gré à gré avec ESU Com (page 21).
90W/1
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22 mai 1975
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (de LOR à MAD).
504W/35
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01/12/1998-01/12/2006
Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er février 1986 à monsieur Ramally Abdool du logement n° 38 sis 60 rue Charles-Auray : décision 1986-55 (page 45).
90W/15
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7 avril 1986
décision du maire
Association nationale des élus communistes et républicains (ANECR), Association départementale des élus communistes et républicains (ADECR) : courrier arrivée. Groupe communiste, assises.
327W/36
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1994-1995
Groupe d'enfants dansant sur la place du marché aux Courtillières et enfants lisant à la bibliothèque Romain-Rolland : photographies.
814W/100
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1er octobre 1986
806W
806W/1-41
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2018-2020
Attestations d'accueil d'étrangers délivrées.
469W/115
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01/09/2003
Registre des délibérations. - Relèvement de l'indemnité pour charges de familles allouée au personnel communal (page 362).
1007
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5 juillet 1938
délibération du conseil municipal