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H/19
Conseil municipal : dossiers de séance I.
161W/1
,
07/02/1991
6832. Pantin - Manufacture des tabacs, sortie des ouvriers.
2FI/237
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Obsèques de Jean Doutre, ancien maire adjoint : décision 1977-8 (page 47).
90W/3
,
29 mars 1977
décision du maire
Délégation de service public pour le stationnement payant, procédure suspendue : dossiers de candidature des entreprises.
399W/10
,
1999-2000
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1933 : délibération s'y rattachant (page 158).
1006
,
29 novembre 1932
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taux de cotisation à la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL), vœu appuyant l'annulation du décret gouvernemental (folio 63 verso).
400W/8
,
9 février 1995
délibération du conseil municipal
Îlot 27, rénovation : plans, correspondance, notes.
157W/101
,
1978
Décisions du maire (2001/176 à 2001/205) : dossier avec les annexes.
400W/24
,
26/10/2001-27/11/2001
Commune de Pantin : registre des actes de mariage.
63W/20
,
1892
registre d'état civil
Registre des délibérations. - Tarifs de location de salles et d'hébergement en 1991 (page 17).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du tableau des effectifs, création et transformation de postes (folio 9).
400W/12
,
20 juin 1996
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels des agents (RUB-SEM).
61W/19
,
1987
Registre des délibérations. - Création du grade de receveur de droits d'entrées dans les piscines, bains-douches et parkings (page 76).
90W/5
,
24 avril 1979
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Étude thermique par le cabinet Tibère (1997-1998). Dossier de marché pour la construction de la bibliothèque : cahier des clauses techniques particulières, plans (1997). Contrat du coordinateur Sécurité et protection de la santé (SPS) : cahier des charges particulières, acte d'engagement et annexe (1997-1998). Échanges avec le coordinateur SPS : correspondance (1998-1999). Contrat du bureau de contrôle : contrat, convention, correspondance (1997-1999). Contrôle technique des constructions : correspondance, avis techniques, rapports initiaux (1997-2000). Concessionnaires : correspondance, contrat d'abonnement (1998-1999). Taxes diverses (1999). Coupures de presse (1998-1999).
474W/54
,
1997-2000