Toutes les ressources 74 461 résultats (31ms)
BIBH/URB/101
,
192
Registre des délibérations. - Marché de travaux d'entretien et de nettoyage des bâtiments communaux, avenant n° 2 au lot 2 nettoyage des vitres (folio 35).
400W/1
,
6 février 1992
délibération du conseil municipal
Modifications de la section et des tarifs de la ligne des Quatre-Chemins à l´église de Pantin : affiche.
1Fi/2190
,
s.d.
affiche
Registre des délibérations. - Réforme de matériel automobile (page 22).
190W/21
,
22 juin 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation d'un minimum de loyer pour 1938 (page 266).
1007
,
19 juillet 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration de la situation des instituteurs de la banlieue (page 180).
994
,
7 juin 1901
délibération du conseil municipal
Villa des Jardins : permis de construire.
21W/12/52, 4Fi/1142
,
1910
permis de construire
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-879 à 18-895.
778W/79
,
2018
Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 19-833 à 19-855.
801W/36
,
2019
Programme de voirie 1987 chaussées et trottoirs : procédure marché.
136W/76
,
1987
MEINSOHN Georges Lucien
H/21
Registre des délibérations. - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du quartier des Quatre-Chemins, avenant à la pré-convention de suivi-animation avec le Pact Arim 93 (page 90).
190W/21
,
28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Dossiers dentaires n° 15834-16023.
760W/828
,
2012-2019
FOUTRY Oscar Gabriel
H/22
REVENU Jean Baptiste
H/21