Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
129W/39/4
,
1982-1983
permis de démolir
Registre des délibérations. - Traitement des gardes champêtres (page 18R).
974
,
6 nivôse an 10
délibération du conseil municipal
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
810W/171
,
2014-2021
.pdf et .odt
10 rue Vaucanson : déclaration de travaux DT 95B0023.
323W/26/2
,
1995-1996
déclaration de travaux
Bourses des locaux. - Demandes auprès de la mairie de locaux libres en vue d'y installer une activité : fiches individuelles des demandes, correspondance.
313W/5
,
07/1994-12/1994
Registre des délibérations. - Rétrocession d'excédents de terrain sur le prolongement du chemin de grande communication n° 35 bis (page 119).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Vers une architecture
BIBH/URB/099
,
253
Personnel communal : arrêtés individuels n°500 à 999 (tome 2).
768W/41
,
2017
Registre des délibérations. - Impositions diverses pour 1912 (page 277).
998
,
13 juin 1911
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels (CHAU-CHR).
101W/16
,
1990
56 rue Rouget-de-Lisle : déclaration préalable de travaux DP 12B0081.
652W/20/6
,
31/07/2012-15/11/2012
déclaration préalable
Discours du Maréchal Pétain aux jeunes élèves des écoles de France : affiche.
1Fi/204
,
[1942]
affiche
8 rue Hoche, construction d'un hangar à usage industriel : permis de construire.
21W/15/20, 4Fi/1294/1, 4Fi/1294/2, 4Fi/1294/3, 4Fi/1294/4, 4Fi/1294/5, 4Fi/1294/6, 4Fi/1294/7, 4Fi/1294/8
,
1933
permis de construire
206-210 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 00B0001.
429W/33/3
,
2000
permis de construire
Réunion avec Martine Aubry et Claude Bartolone à la bibliothèque Elsa-Triolet : photographies.
759W/1241
,
23/05/1996
photographie