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BIBH/SEI/031
,
33
Registre des délibérations. - Création d'un poste d'auxiliaire de puériculture (page 56).
7W/55
,
23 juillet 1963
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Financement des opérations d'investissement, emprunt de 23 000 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations : décision 1995-150 (folio 50).
400W/10
,
4 décembre 1995
décision du maire
32 bis rue Candale : déclaration de travaux DT 97B0026.
271W/18/6
,
1997
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Vote du taux des quatre taxes directes locales (page 21).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
SEGAIN François Eugène
H/21
Dossiers médicaux gynécologiques (Q à R).
613W/50
,
1996-2005
Pose d'une première pierre : photographies.
759W/1402
,
1995
photographie
21 rue Sainte-Marguerite, démolition d'un bâtiment : permis de démolir PD 02B0002.
668W/44/5
,
05/06/2002-18/07/2002
permis de démolir
Impasse Diderot, construction d'un hangar : permis de construire PC 80B0287.
129W/19/7
,
1980
permis de construire
Réseau de signalisation lumineuse tricolore de la ville : plans d'ensemble, plans de récolement, tableaux de suivi, correspondance (1983-2013). Réseau des eaux de la ville : plans d'ensemble, correspondance (1987-2011). Réseau d'air comprimé de la ville : plans d'ensemble, plans et relevés d'exécution des conduites, liste des conduites hors service (1936-1995).
799W/5
,
1936-1995
Dix-neuvième anniversaire de la fin de la guerre d´Algérie : affiche.
1Fi/3384
,
1981
affiche
Traité de Versailles, souscription patriotique des Femmes de France : affiche.
1Fi/2462
,
1872
affiche
Portrait de Daniel Courgeau, chercheur à l'Institut national d'études démographiques (INED) : photographies.
759W/440
,
10/10/1991
photographie
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Berthier : contribution Velly (page 149).
983
,
27 février 1877
délibération du conseil municipal