Registre des délibérations. - Assurance dommages-ouvrage pour les travaux de réfection de la peinture de la toiture du bâtiment principal et de la peinture extérieure du bâtiment ancien du centre de vacances du Revard, avenant à la police n° 375 036 733 093 C UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1993-183 (folio 65 verso).
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Cote :
400W/5
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Dates :
18 novembre 1993