Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection et d'extension du bâtiment cuisine-réfectoire du centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, avenant à la police n° 375 036 727 883 P UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux : décision 1993-57 (folio 12).
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Cote :
400W/4
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Dates :
23 mars 1993