Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la première phase des travaux de ravalement de l'église Sainte-Marthe, avenant à la police 375036750257J UAP - Socassur pour déclaration de fin de travaux et arrêt définitif des comptes : décision 1992-122 (folio 54).
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Cote :
400W/2
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Dates :
25 août 1992