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Plan de classement

730W

• Hôtel de ville, réfection du campanile : avis de contrôle technique, comptes rendus de chantier, pièces comptables, photographies intérieures et extérieures (1987-1988). Centre administratif, construction : plan masse, plans des réseaux, plans d'aménagement intérieur, plan de l'éclairage extérieur, plans du sous-sol et du rez-de-chaussée (1992-1993).

• Centre administratif, construction : plans des étages et de la toiture.

• Église Sainte-Marthe : état des lieux descriptif (1927) ; suivi des travaux d'entretien et échanges entre le curé et la municipalité : correspondance (1949-1969) ; restauration des orgues : dossiers de subvention, descriptif des travaux, devis, photographies, délibérations, correspondance, carton d'invitation, affiche (1987-1991) ; entretien des orgues : proposition de contrat (1993) ; travaux de couverture : ordres de service, devis, descriptif des travaux, procès-verbaux de suivi (1990) ; organisation du centenaire : carton d'invitation, programme, livret historique (1998).

• Église Sainte-Marthe, ravalement : dossier de consultation, devis, compte rendus de réunion de chantier, procès-verbaux d'essai, correspondance, photographies extérieures et intérieures avant-travaux (1963-1990), photographies de suivi de chantier (1991) ; projet de réfection du chauffage : devis, comptes rendus de visite, correspondance (1986-1989) ; projet de restauration des vitraux : devis, photographies (1983, 1991). Église Saint-Germain, projet de restauration des vitraux : devis, photographies extérieures et intérieures (1983) ; octroi d'une subvention pour les travaux de restauration : correspondance, extrait de délibération (1988).

• Relais petite enfance, aménagement. - Relations avec le promoteur Icade : notes, comptes rendus de réunions, plans, acte de vente, correspondance (2005-2010). Définition des besoins : notes, programme, plans (2007-2011). Suivi du chantier : délibérations, études, plans, état des lieux, acte d'engagement, déclarations de sous-traitance, correspondance, procès-verbal de levée des réserves, procès-verbal de réception des travaux, documentation technique (2011-2013). Mission de contrôle technique : acte d'engagement, comptes rendus de réunions de chantier, bordereaux d'examen de documents, rapports (2012-2013). Dossier d'accessibilité : plans, copie de la déclaration préalable de travaux (2012).

• Relais petite enfance, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE).

• Maison de la petite enfance, aménagement : comptes rendus de réunion, rapports de contrôle technique, plan d'hygiène et de sécurité, convention, correspondance.

• Maison de la petite enfance, aménagement : permis de construire ZAC de l'Église rue Victor-Hugo PC 930147 (1992). Antenne jeunesse du Haut-Pantin, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2007).

• Crèche Rachel-Lempereur. - Extension et réhabilitation, mission de maîtrise d'œuvre : pièces contractuelles, correspondance (1995) ; mission de coordination conception et réalisation de sécurité et de protection de la santé : offre retenue, contrat, ordre de service (1995-1996) ; conception et suivi des travaux : permis de construire PC 95B0015, dossier technique préalable au dossier de consultation des entreprises, rapport de la commission d'appel d'offres, rapports de contrôle technique (1995-1996).

• Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil. - Phase préparatoire : étude de programmation, avant-projet sommaire, plans du dossier de consultation des entreprises.

• Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil. - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général de coordination, registre journal (2004). Contrôle technique : bordereaux récapitulatifs d'examen de documents, fiches de visite de chantier, rapport de vérification des installations électriques, rapport final de contrôle technique (2004-2005). Maîtrise d'œuvre : correspondance (2004-2006).

• Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil. - Suivi de chantier : comptes rendus de réunion, comptes rendus de rendez-vous de chantier, correspondance, notes, procès-verbaux de constat, rapport d'examen des travaux supplémentaires, avenants.

• Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil : plans de récolement, dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots maçonnerie, plâtrerie, électricité, étanchéité et serrurerie.

• Crèche Les-Petits-Rougets, création d'une structure multi-accueil : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots cloisons et menuiseries, peinture et revêtements, chauffage et plomberie, appareil élévateur.

• École maternelle Diderot, création d'une classe supplémentaire : dossier de permis de construire PC 99B0023, dossier projet, rapports de contrôle technique, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception de travaux, plans (1975, 1999) correspondance.

• École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs. - Phase projet : dossier avant-projet, plans ; autorisations d'urbanisme : dossier de demande de permis construire pour la construction d'un bâtiment provisoire (1999), permis de construire n° 9305500B003 ; mise en œuvre du projet : comptes rendus de réunion utilisateurs, compte rendu d'état des lieux, correspondance.

• École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs : dossier de consultation des entreprises, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, procès-verbaux de contrôle technique, rapports de contrôle technique, rapports de sécurité.

• École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs. - Suivi de chantier : pièces contractuelles, rapports, pièces comptables, procès-verbaux de réception des travaux, pièces graphiques, correspondance.

• École maternelle Diderot, création d'un centre de loisirs : dossier des ouvrages exécutés (DOE).

• École maternelle Diderot, mise en place des travaux de réaménagement par l'installation d'un centre de loisirs et la création d'une classe supplémentaire : comptes rendus de réunion, notes, correspondance (1998-2000). École élémentaire Marcel-Cachin, remise en état des salles de classe : pièces contractuelles, rapports de contrôle technique, correspondance, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2002).

• École maternelle Méhul, aménagement : dossier de suivi technique et financier (1993) ; désamiantage : pièces contractuelles, dossier technique, dossier de fin de travaux, plans (1998-2002).

• Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension par la création d'un office et de salles de classe : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots gros œuvre, menuiseries extérieures, peinture, carrelage, sols souples, étanchéité, couverture et ascenseurs.

• Groupe scolaire Charles-Auray et Paul-Langevin, extension par la création d'un office et de salles de classe : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots menuiseries intérieures, plâtrerie, serrurerie, chauffage et plomberie (1999-2001). École maternelle Paul-Langevin, construction : DOE du lot implantation d'élément électrique (2007).

• Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Dépollution des sols : dossier de consultation des entreprises, diagnostic, rapports, correspondance (2007-2009). Démarrage des travaux : pièces contractuelles, déclaration d'intention de commencement des travaux, déclaration d'ouverture de chantier, procès-verbal de prise de possession du terrain, supports informationnels à destination des riverains, arrêtés, extraits du registre des délibérations, plans d'exécution, correspondance (2008-2011).

• Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Mission de contrôle technique : comptes rendus de visite, rapports de vérification, pièces contractuelles (2008-2009). Mission de coordination sécurité et protection de la santé : plan particulier de sécurité et de protection de la santé, fiches de visite, comptes rendus de réunion, correspondance (2008-2010).

• Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de chantier, correspondance, convention ERDF, pièces comptables (2008-2011).

• Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Suivi de chantier : comptes rendus de coordination de chantier, rapports d'essais de sécurité, attestations de conformité, plans d'exécution (2009-2011). Relation avec les usagers : note de présentation, carton d'invitation pour la pose de la première pierre, correspondance (2010-2011).

• Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction. - Clôture du chantier : listes des réserves et mises en demeures, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception, procès-verbal de la commission communale de sécurité et d'accessibilité, déclaration d'achèvement des travaux, correspondance, plans du dossier des ouvrages exécutés (DOE).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction. - Projet d'implantation : notes, compte rendu de réunion, étude de faisabilité, programme (1998-2000). Demande de permis de construire : dossier PC 05B0008 (2005). Suivi de chantier : pièces comptables, comptes rendus de visite de chantier, avenants, liste des réserves, rapports de sécurité, correspondance (2007-2009).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots maîtrise d'œuvre, portes et métallerie (Somarser), ascenseur (Alma), aménagement de la cuisine (MRG).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots gros-œuvre (Sopremen), électricité alarme incendie (GSE entreprise), sol souple (France sols), peinture (EDD SARL).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot plomberie (Utb), matériaux (La Moderne), sol dur (Flipo).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : pièces écrites du dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage et ventilation (Capclim).

• École élémentaire et centre de loisirs Joséphine-Baker, construction : pièces écrites graphiques du dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage et ventilation (Capclim).

• Groupe scolaire Jean-Lolive, acquisition des terrains rues Honoré et Édouard-Vaillant : avis des domaines, plan de situation, correspondance (1966-1972) ; remise en état d'une classe de l'école de garçons après incendie : notes, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; surveillance de la sécurité des locaux : procès-verbaux de résistance au feu (1972-2001), rapport de diagnostic amiante (1998), procès-verbal de la commission communale de sécurité (2001) ; remise en état de l'installation électrique du collège : extrait du registre des délibérations, notes, pièces comptables, correspondance (1973-1978) ; réalisation de sondages : pièces comptables, arrêté préfectoral, correspondance (1973-1982) ; nationalisation du collège : conventions, notes, correspondance (1974-1975) ; pose d'un escalier extérieur au collège : pièces comptables, plans, correspondance (1975) ; construction d'une loge de gardienne au collège : notes, pièces comptables, plans, correspondance (1975-1976) ; travaux d'étanchéité : pièces comptables, plans (1978) ; remise en état d'une clôture : pièces comptables, correspondance (1978-1979).

• École maternelle Jean-Lolive, travaux d'étanchéité, d'embellissement et d'amélioration de locaux : dossier de consultation des entreprises, rapport de la commission d'appel d'offres, rapports de repérage amiante, comptes rendus de chantier, rapports de contrôle technique, plan général de coordination sécurité et protection de la santé, plans, dossier des ouvrages exécutés (DOE).

• École maternelle Jean-Lolive, réhabilitation du bloc direction et de la salle polyvalente : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports de détection amiante, plan général de sécurité et de protection de la santé, rapports de contrôle technique, rapports de vérification, pièces comptables, comptes rendus de chantier, plans, dossier des ouvrages exécutés (2005-2007). École maternelle Hélène-Cochennec, construction : plans (1967-1968) ; entretien et fonctionnement des locaux : correspondance, notes (1969-1973) ; projet d'encloisonnement des escaliers : plans (1997).

• Écoles Jean-Lolive et Édouard-Vaillant, mise en conformité des offices de cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport d'appel d'offres, comptes rendus de réunion, catalogue de matériel, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, procès-verbaux de résistance au feu, plans, correspondance.

• Groupe scolaire Méhul, travaux de restructuration de la cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport de vérification sécurité incendie, rapport final de contrôle technique, plan particulier de sécurité et de protection de la santé (2004-2005). École Henri-Wallon, mise en place d'une barre de self et mise aux normes de l'office de cuisine : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres, rapports de contrôle technique, comptes rendus de chantier, pièces comptables, correspondance (2006-2007).

• École maternelle Joliot-Curie, ravalement : dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de chantier, procès-verbal préalable à la réception des travaux, notice produits (2001). Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : permis de construire PC 10B0004 (2009-2010), permis de construire modificatif PC 10B0004/1 (2012).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces graphiques.

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Avant-projet définitif : pièces écrites (2009). Maîtrise d'œuvre : pièces contractuelles du marché 08-C0005, fiches modificatives, correspondance (2008-2011).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Contrôle technique : pièces contractuelles du marché 09-C0002, rapports d'examen des documents, avis, attestation de vérification de l'accessibilité aux personnes handicapées, rapports préalables, rapport initial, rapport final, correspondance (2009-2012). Marché de travaux 10-C0007 : pièces contractuelles, mémoire technique, questions et réponses des entreprises, rapport d'analyse des offres (2010-2012).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Études géotechniques et structurelles : pièces contractuelles du marché 09-C028, rapports, plans (2009-2012). Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général, plan particulier pour la restructuration du service de restauration (2009-2011). Recherche d'amiante : plan de retrait et d'encapsulation de matériaux contenant de l'amiante, diagnostic, certificats d'élimination, rapport final d'intervention (2010-2012). Raccordement électrique : conventions, correspondance, plans (2010-2011).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Suivi de chantier : déclaration préalable, constats d'état des lieux, plans, plan, dossier des matériaux à mettre en œuvre, plannings, notes, pièces comptables, correspondance.

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle. - Réception des travaux : procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, bordereau de remise des clés (2011-2012). Dossier des ouvrages exécutés (DOE) des architectes (Dufaÿ architectes) et des lots gros œuvre et flocage (BNTR constructions), menuiseries extérieures et serrurerie (Pommerol).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots cloisons doublages et faux-plafonds (AICP) et menuiseries intérieures (Legrand).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots sols souples (Ludosols), carrelage (Ideal entreprise), peinture (Stap) et électricité (Axel).

• Groupe scolaire Joliot-Curie, restructuration partielle : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots ascenseurs (Alma), plomberie chauffage et ventilation (Alves) et équipements cuisine (Sadec).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, réaménagement de l'office et des salles de restauration : actes d'engagement, dossier des ouvrages exécutés du lot gros œuvre et menuiseries bois (2005) ; restructuration : dossier PRO (2008-2009)

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier d'avant-projet définitif (APD).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Phase projet : dossier diagnostic, programme fonctionnel et architectural détaillé, avant-projet sommaire (2008-2009). Suivi du dépôt du permis de construire PC 09B0014 : dossier complet, notes, correspondance (2009).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Étude géotechnique : rapport de reconnaissance de sol, acte d'engagement du marché 09-C0013, avenant, correspondance (2009). Retrait des matériaux contenant de l'amiante : plan de retrait, rapports de mesure, rapports de mission, avenant, bordereau de suivi des déchets dangereux (2009-2010).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Contrôle technique : correspondance, avis, comptes rendus, rapports au stade des études (2009-2010). Démarrage des travaux : procès-verbal de constat avant travaux, comptes rendus de réunion, plannings, notes, correspondance (2009-2010).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration. - Travaux supplémentaires : dossier de suivi (2010-2012). Réception des travaux : procès-verbaux (2010-2014).

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot entretien rénovation maçonnerie et cloisons.

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots plomberie, chauffage, VMC et menuiseries intérieures.

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot électricité.

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots menuiseries et ascenseur.

• Groupe scolaire Jean-Jaurès, restructuration : dossier des ouvrages exécutés (DOE) architecte et du lot couverture, toiture et terrasse.

• Centre de vacances de Senailly, suivi technique du bâtiment : plans, procès-verbal de visite de sécurité, rapport de vérification des installations de gaz, correspondance (1960-2011). Centre de vacances de la Crémaillère au Mont-Revard, suivi technique du bâtiment : contrats d'entretien, contrats de fourniture, ordres de service, déclaration d'hébergement collectif, notes, correspondance (1978-1992). Maison de repos Ambroise-Croizat à Montsauche : plan (1992). Halte-jeux Courteline, travaux de mise en conformité : diagnostic amiante, plans, compte rendu de réunion, dossier sécurité, correspondance, pièces comptables (1996-1999).

• Centre de loisirs Louis-Aragon, construction de deux bâtiments modulaires : permis de construire PC 13B0021, rapports d'étude géotechnique préliminaire, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de réunion, planning, déclaration d'achèvement des travaux, procès-verbal de réception des travaux.

• Centre de loisirs Louis-Aragon, construction de deux bâtiments modulaires : dossier des ouvrages exécutés.

• Maison de quartier du Haut-Pantin, relogement du foyer Courteline : rapport de vérification des installations électriques, plans, notice descriptive, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1994-1995). Maison de quartier du Petit-Pantin, travaux d'aménagement : dossier avant-projet, rapport d'appel d'offres, rapport initial de contrôle technique, avis de contrôle technique, comptes rendus de réunion, notes, correspondance, plans (1999-2001).

• Maison de quartier des Quatre-Chemins. - Extension et réhabilitation : cahier des clauses techniques particulières, dossier des ouvrages exécutés (DOE) (1997, s.d.). Aménagement de locaux à destination du centre social, maîtrise d'œuvre : cahier des clauses particulières, notes, rapport, plans, correspondance (2006-2007) ; désamiantage : rapports, plan de retrait de l'amiante, bordereaux de suivi des déchets dangereux (2006-2007) ; suivi du chantier : comptes rendus de réunions de chantier, plans, correspondance, dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2005-2007).

• Maison de quartier des Courtillières, construction : comptes rendus de réunion, comptes rendus de visite du coordinateur sécurité et protection de la santé, avis de contrôle technique, comptes rendus de chantier, notes, correspondance.

• Centre municipal de santé (CMS) Cornet, centre de protection maternelle et infantile (PMI) et foyer Soleil, construction : dossier de consultation des entreprises.

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine. - Déplacement dans le bâtiment E de la place des Courtillières, étude de faisabilité : notes, comptes rendus de réunions, plans, tableau comparatif des surfaces (2000). Reconstruction, concours de maîtrise d'œuvre : notes, comptes rendus de réunions, délibérations, acte d'engagement, programme, plans, notice architecturale, rapport d'analyse des candidatures (2000-2001) ; études complémentaires de sol : rapport, correspondance (2000-2001) ; avant-projet sommaire : comptes rendus de réunions, plans, tableau des surfaces, correspondance (2001).

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier de consultation des entreprises (DCE), notice haute qualité environnementale (HQE).

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP). - Aménagement, suivi du chantier : plans, études techniques, comptes rendus de chantier, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), actes de sous-traitance, correspondance.

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP). - Aménagement, suivi du chantier : plans, comptes rendus de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, rapports de vérification des installations, actes de sous-traitance, correspondance.

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 2 à 6.

• Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 7 et 8, pièces graphiques.

• Centre municipal de santé (CMS) provisoire place des Courtillières, création : étude de faisabilité, plans, dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de demande de permis de construire, rapports de contrôle technique, correspondance (2004) ; extension : acte d'engagement, cahier des clauses particulières, avenant, convention (2008).

• Centre de loisirs Liberté, étude de son extension par la réhabilitation d'un bâtiment de logement : étude de faisabilité, plans, comptes rendus de réunion, esquisses, notes, correspondance (2000-2001). Création d'une maison de l'emploi, extension de l'école maternelle Liberté et de sa restauration scolaire et relogement du centre de loisirs, mission de maîtrise d'œuvre : programme fonctionnel et technique, acte d'engagement, notes, planning prévisionnel, cahier des charges d'études de sol, comptes rendus de sondages de repérage de structures, correspondance (2006-2007) ; mission de contrôle technique : convention, fiches de visite de chantier, bordereaux d'examen de documents, correspondance (2007-2009).

• Création d'une maison de l'emploi, extension de l'école maternelle Liberté et de sa restauration scolaire et relogement du centre de loisirs. - Suivi du chantier : avenants au marché, plannings, notes, comptes rendus de réunions, rapports, procès-verbal de constat d'huissier, plans, correspondance (2007-2011). Dossier des ouvrages exécutés (DOE) du désamiantage et des travaux de restructuration (2010).

• Plateforme Emploi-formation, travaux de remise en état : pièces contractuelles, dossier de consultation des entreprises, rapports de contrôle technique, comptes rendus de chantier, photographies, plans, liste des réserves, procès-verbal des opérations préalables à la réception, notes, correspondance.

• Maison de la justice et du droit, aménagement : dossier sécurité, plans d'aménagement, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux (2002-2003). Structure d'accueil, d'information et de projets « Le Lab' », aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2013). Relais formation puis maison des associations, aménagement : dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2013), dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 1 et 3 (2016).

• Ciné 104, réaménagement et extension : plans de la phase projet, mémoires techniques, rapport initial de contrôle technique, procès-verbaux de contrôle technique, avenants, états des travaux modificatifs, pièces comptables, notes, correspondance.

• Ciné 104, réaménagement et extension. - Achèvement des travaux : plans de récolement, rapports de vérification de sécurité incendie, procès-verbaux de résistance au feu et acoustiques.

• Ciné 104, réaménagement et extension. - Suivi des travaux de climatisation : plans de la phase projet, relevé des déperditions, dossier de fin de chantier, dossier des ouvrages exécutés (DOE), correspondance (2003).

• Ciné 104, réaménagement et extension : dossier des ouvrages exécutés (DOE) du lot électricité (2004) ; traitement thermique des cabines de projection : offre retenue, rapport d'analyse des offres, ordre de service, correspondance (2009). Bibliothèque Elsa-Triolet, réfection des soubassements : dossier avant-projet (2002).

• Maison Revel, réhabilitation. - Études préalables : notes, comptes rendus de réunions, plans, avant-projet sommaire (2005). Maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des entreprises, rapports d'analyse des offres (2006-2007).

• Maison Revel, réhabilitation. - Maîtrise d'œuvre : actes d'engagement des entreprises retenues, plans, documentation technique (2007). Suivi du chantier : comptes rendus de rendez-vous de chantier, reportage photographique, correspondance (2007-2008). Contrôle technique : convention, avis, rapports d'examen des documents (2005-2008). Réception des travaux : dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), liste des réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception (2008).

• Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrage exécutés (DOE) des lots VRD, démolition, gros œuvre et ravalement (Bâtisseur Modernes), couverture et étanchéité (Utb), menuiseries bois extérieures (Legrand), menuiseries aluminium et serrurerie (Alufer).

• Maison Revel, réhabilitation : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots chauffage, plomberie et ventilation (Utb), électricité (Lebrun et Fils), ascenseur (Otis), finitions intérieures (Flipo) (2007-2008). Local médiation, aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2015).

• Immeuble 21 rue de la Paix, étude de faisabilité pour le regroupement de l'Harmonie municipale et du Théâtre-école : étude, notes, correspondance, plans (2000-2001). Immeuble 11 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, mise en sécurité vis-à-vis de l'accessibilité au plomb d'un logement et des parties communes : diagnostics, contrats, dossier de consultation des entreprises, comptes rendus de chantier, procès-verbal de constat, notice générale en matière de sécurité et de protection de la santé, notes, correspondance (2001-2003).

• 15-29 rue Rouget-de-Lisle, construction de 92 logements par l'OPHLM : plans de récolement, dossier des ouvrages exécutés (2001-2002). Marbrerie du 61 rue Charles-Auray, travaux de curage, de désamiantage et de déconstruction : main courante, photographies, rapport de repérage d'amiante, plan de retrait et de confinement de matériaux amiantés, bordereaux de suivi des déchets dangereux, acte d'engagement, acte de sous-traitance, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, dossier de demande de permis de démolir, décision de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (2011-2013).

• Parc Stalingrad, requalification. - Phase projet : pièces écrites, plans.

• Stade Charles-Auray. - Réhabilitation et extension des vestiaires, cadrage du projet : notes, plans, photographies, correspondance (1960-1992) ; maîtrise d'œuvre : dossier technique (1995).

• Stade Charles-Auray. - Réhabilitation et extension des vestiaires, maîtrise d'œuvre : dossier de consultation des entreprises, rapport d'analyse des offres.

• Stade Charles-Auray. - Construction d'un hangar, maîtrise d'œuvre : descriptif des travaux, offres des entreprises retenues, comptes rendus de réunions de chantier, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1988-1989). Fourniture et installation d'une structure semi-rigide pour couvrir des terrains de tennis, cadrage du projet : notes, comptes rendus de réunions, plans, contrat avec l'architecte, correspondance (1999-2000) ; demande de permis de construire : pièces écrites, plans (2001) ; maîtrise d'œuvre : notes, comptes rendus de réunions, rapport d'analyse des offres, plans, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général définitif, procès-verbal de réception des travaux (2002).

• Gymnase Maurice-Baquet, réhabilitation des vestiaires. - Phase projet : plans de récolement (1971-1987), diagnostic (1995), procès-verbaux des commissions de sécurité (1988-2001), comptes rendus de réunion (1999-2003), étude de faisabilité (2000), dossier avant-projet (2003).

• Gymnase Maurice-Baquet, réhabilitation des vestiaires. - Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : contrat, plan général de coordination (2003). Contrôle technique : contrat, rapport initial de contrôle technique, rapport de vérification des installations électriques, rapport final de contrôle technique (2003-2006). Suivi de chantier : comptes rendus de rendez-vous de chantier, avenants, correspondance, notes, plans, pièces comptables (2003-2009). Phase finale : dossier des ouvrages exécutés et plans d'exécution des lots métallerie, plomberie et étanchéité (2005).

• Gymnase Michel-Thechi. - Construction, avant-projet détaillé : notice descriptive des fondations et de la structure, notice descriptive des lots architecturaux, notice descriptive des lots techniques, tableau des surfaces, notice d'accessibilité, notice de sécurité incendie, notice acoustique (2005) ; suivi du chantier : correspondance (2006-2007) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) : plans de l'architecte (2010).

• Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : procès-verbaux des blocs portes, procès-verbaux des trappes de visite, procès-verbaux des façades, procès-verbaux des stores, dossiers des lots élévateur pour personne à mobilité réduite, serrurerie, équipements sportifs, peinture et sols souples, plomberie, chauffage et ventilation.

• Gymnase Michel-Thechi. - Construction, dossier des ouvrages exécutés (DOE) : dossier du lot électricité.

• Gymnase provisoire Hasenfratz. - Création, permis de construire : plans (2007) ; dossier de consultation des entreprises (DCE) (2007) ; suivi du chantier : plan général de coordination, rapport géotechnique, notes techniques, comptes rendus de réunions de chantier, comptes rendus d'inspection, rapports de contrôle technique, plans, correspondance (2007-2008) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2007) ; dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO) (2007). Dégradation volontaire de la toiture : procès-verbal (2008). Transformation en lieu de prière : notes, correspondance (2009-2010).

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730W

Cote :
730W/1-98
Dates :
1924-2016
Mots-clés
- Personne (physique ou morale)
  - Département Patrimoine et cadre de vie / Direction des Bâtiments / Patrimoine bâti