Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
90W/6
,
7 juin 1979
délibération du conseil municipal
Foulées scolaires 1993 : photographies.
759W/942
,
03/04/1993
photographie
« Sports et loisirs accessibles aux jeunes, des crédits pour la jeunesse. Droit de vote à dix-huit ans » : affiche.
1Fi/3429
,
1965
affiche
Ordonnance concernant l´échange des produits alimentaires et des fourrages soumis au rationnement : affiche.
1Fi/242
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9 avril 1941
affiche
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/242
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1995-2019
.pdf et .odt
Conseil municipal : registre des délibérations (1er octobre 2015-16 décembre 2015).
749W/47
,
2015
Dossiers des pactes civils de solidarité (Pacs) des communes de Bagnolet, des Lilas, de Pantin et du Pré-Saint-Gervais dissous en juillet-octobre 2020 : attestations sur l'honneur de non-parenté, non-alliance et résidence commune, extraits d'actes de naissance, récépissé de l'enregistrement du Pacs, déclaration conjointe de dissolution, copies de pièces d'identité, récépissé de l'enregistrement de la déclaration conjointe de dissolution, récépissés d'avis de mention.
798W/10
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2002-2020
Registre des délibérations. - Projet de convention avec la ville de Montsauche (page 66).
90W/8
,
25 juin 1981
délibération du conseil municipal
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de DAB à DEL.
767W/24
,
1999-2013
3. Pantin - La mairie (école Sadi-Carnot).
2FI/193
carte postale N/B
PERRIN Joseph
H/18
Registre des délibérations. - Natation, traversée de Pantin à la nage (page 240).
7W/54
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4 mars 1961
délibération du conseil municipal
161 avenue Jean-Lolive. - Procédure de péril imminent : rapport d’expertise du tribunal administratif, arrêté de péril imminent 04/249 du 20 octobre 2004, arrêté de levée de péril imminent 05/004 du 25 janvier 2005, rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance.
709W/21
,
2002-2006
Registre des délibérations. - Assistance obligatoire (page 315).
1004
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14 novembre 1928
délibération du conseil municipal
Portrait du docteur Shebat, du centre médico-sociale (CMS) Ténine : photographies.
759W/2808
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10/02/1999
photographie