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400W/1
,
26 décembre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Classement dans la grande vicinalité des rues Michelet et Méhul en partie (page 266).
999
,
20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Matrice générale des contributions directes : registre.
355
,
1839-1848
Registre des délibérations. - Travaux de restructuration thermique dans la cité Charles-Auray, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 1000000 francs auprès de la Caisse d'épargne de Paris (page 69).
90W/15
,
22 mai 1986
délibération du conseil municipal
187 avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 10B0008.
591W/45/8
,
17/06/2010-06/08/2010
permis de démolir
Dossiers médicaux n° 40048 au n° 40371.
589W/288
,
2006
6 rue Béranger, pose de fenêtres de toit : déclaration de travaux DT 07B0001.
521W/1/6
,
09/01/2007-12/03/2007
Déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, convention entre la Ville et la SEMIP concernant les conditions de rétrocession des parcelles expropriées par la Ville (page 78).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Citoyen ayant l'intention de quitter la commune de Pantin : déclaration (page 36R).
974
,
30 messidor an 12
délibération du conseil municipal
Reproductions de portraits de Michel Théchi seul et en famille : photographies.
814W/1242
,
2002
Centre d´apprentissage public, études menant au certificat d'aptitude professionnelle (CAP) : affiche.
1Fi/1430
,
30 mars 1960
affiche
Registre des délibérations. - Approbation d'une convention relative au transport d'enfants handicapés entre l'externat médico-éducatif de Noisy-le-Sec et la ville de Pantin (page 27).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépense des enfants assistés (page 448).
993
,
1er décembre 1897
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels d'agents (ALV-BAJ).
227W/2
,
1995
Nuit de la jeunesse du Cercle municipal des sports : affiche.
1Fi/2793
,
14 novembre 1959
affiche