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90W/22
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16 septembre 1988
décision du maire
Registre des délibérations. - Analyses biologiques et chimiques dans les centres sociaux municipaux : cahier des clauses techniques particulières (page 8).
90W/9
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19 novembre 1981
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux (n° 74596 à 74796).
408W/234
,
1992-1996
École élémentaire Jean-Lolive, travaux dans l'ancienne bourse du travail : rapport d'expertise, devis (1999). Immeuble 125, avenue Parmentier (Paris, 11e arrondissement), travaux de mise en sécurité : comptes rendus de réunions de chantier, marché (1997-1998). PMI Françoise-Dolto, aménagement de l'accueil : devis, plans, courriers (1991-1992).Immeuble 1, avenue Édouard-Vaillant (Tabac de la Mairie), démolition de l'immeuble : notes techniques (1995).Immeuble 3, rue Gabrielle-Josserand, travaux de nettoyage désinfection : devis, plans de l'immeuble (1995). Crèche Rachel-Lempereur, travaux de réhabilitation : devis, contentieux avec l'entreprise Auxy-Met (1998-1999). Église Sainte-Marthe, mise en lumière du clocher : devis, procès-verbal de réception de travaux (1998). Marché place de l'Église, réfection des stores et de l'électricité : notes (1990). Immeuble B 35, rue Magenta, étude de structure : rapport d'expertise par la SOCOTEC sur la structure du bâtiment, photographies (1995).
380W/5
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1990-1999
Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 39 rue Magenta, état des déboursés et émoluments dus à maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-175 (page 54).
190W/27
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11 octobre 1991
décision du maire
Registre des délibérations. - Centre aéré au parc de la République (page 60).
7W/55
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21 octobre 1963
délibération du conseil municipal
Personnel communal : arrêtés individuels n°1 à 499 (tome 1).
726W/66
,
2016
Dossiers médicaux (de 53638 à 55957).
519W/103
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2004
Cabinet du maire : courrier départ, cahier chrono.
327W/18
,
1989
Registre des délibérations. - Remise en état et extension du bâtiment cuisine et restaurant au centre de vacances de Saint-Denis-d'Oléron, approbation des dossiers techniques (page 52).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (A).
673W/15
,
2011
45 rue Benjamin-Delessert : permis de construire.
21W/2/45, 4Fi/588
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la précédente séance (page 425).
982
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27 mai 1876
délibération du conseil municipal
12 rue Charles-Auray : permis de construire.
43W/138/2
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1964
permis de construire
Harmonie municipale de Pantin. - Assemblées générales : registre des procès-verbaux.
13
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1925-1933