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BIBL/HIS/021
,
mars 1996
Registre des délibérations. - 137 avenue Jean-Lolive et 83 rue Victor-Hugo (lot 76), délégation du droit de préemption urbain à la SEMIP (page 46).
190W/19
,
17 janvier 1989
délibération du conseil municipal
23-25 rue Marie-Thérèse : permis de construire PC 14B0010.
668W/29/3
,
17/03/2014-10/11/2014
permis de construire
Registre des délibérations. - Affaire madame Quentin contre Ville de Pantin, autorisation d'ester en justice : décision 1986-139 (page 6).
90W/16
,
25 juillet 1986
décision du maire
Médecin du sport en consultation dans les années 1980 : photographies.
759W/1025
,
[1980]-[1990]
photographie
Évaluation et statistiques
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs bitumés en 1878 : soumission Sauvain (page 15).
984
,
6 août 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Muller pour location en 1876 du bureau d'octroi dit de la Villette (page 370).
982
,
4 février 1876
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Opération 2-4 rue Formagne, garantie communale pour un prêt de fin de chantier de 336 911 francs contracté par l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin (page 41).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre.
233
,
1933
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Fieyre (page 348).
1001
,
28 décembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du garage et des ateliers municipaux, approbation du projet : permis de construire (page 162).
7W/56
,
12 juillet 1968
Registre des délibérations. - Octroi : frais d'impression et de bureau pour le service de l'octroi (page 28).
979
,
14 février 1860
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (de ROS à SAB).
646W/68
,
2002-2013
149 avenue Jean-Lolive, modification d'une devanture commerciale : déclaration préalable DP 20B0068.
822W/15/7
,
2020-2021
déclaration préalable